F-Saint-Quentin-en-Yvelines: construction work

Country:

France

City/Locality:

SAINT-QUENTIN-EN-YVELINES

Notice/Contract Number:

eu:180853-2008

Publication Date:

Jul 15, 2008

Deadline:

Aug 29, 2008

Buyer:

OSICA, SARRY-78

Original Language:

French

Address:

OSICA, SARRY-78
SAINT-QUENTIN-EN-YVELINES
France

Email:

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Notice Type: 1140
-
Contract notice
Regulation of Procurement: European Communities, with participation by GPA countries
EU Official Journal Publication: 135/2008
, #
180853-2008
Contract Nature: Works
Procedure Type: Negotiated procedure
Type of Bid Required: Global or partial tender
Awarding Criteria: The most economic tender

Summary:
CONTRACT NOTICE
Works
SECTION I: CONTRACTING AUTHORITY
I.1) NAME, ADDRESSES AND CONTACT POINT(S): Osica, Sarry-78, 14, rue Joël
Le Theule, Contact: M. Clochon Cédric, F-78058 Saint-Quentin-en-Yvelines
Cedex. Tel. 01 30 43 95 57. E-mail: cedric.clochon@sarry-78.fr.
Further information can be obtained at: As in above-mentioned contact
point(s).
Specifications and additional documents (including documents for
competitive dialogue and a dynamic purchasing system) can be obtained at:
As in above-mentioned contact point(s).
Tenders or requests to participate must be sent to: Osica, Direction de la
Maîtrise d'ouvrage, Mme BELLANGER, 102, avenue de France, Contact: M.
Clochon Cédric - Sarry-78 AMO, 75013 Paris. Tel. 01 30 43 95 57. E-mail:
cedric.clochon@sarry-78.fr. Fax 01 30 57 45 50.
II.1) DESCRIPTION
II.1.6) Common procurement vocabulary (CPV): 45000000, 45223220,
45260000, 45233200, 45421000, 45421141, 28417500, 45332000, 45331000,
40100000, 45313100.
Description: Construction work.
Structural shell work.
Roof works and other special trade construction works.
Various surface works.
Joinery work.
Installation of partitioning.
Smiths' wares.
Plumbing and drain-laying work.
Heating, ventilation and air-conditioning installation work.
Electricity.
Lift installation work.
SECTION IV: PROCEDURE
IV.3) ADMINISTRATIVE INFORMATION
IV.3.3) Conditions for obtaining specifications and additional documents
or descriptive document Time limit for receipt of requests for documents
or for accessing documents: 29.8.2008 - 12:00.
IV.3.4) Time-limit for receipt of tenders or requests to participate:
29.8.2008 - 12:00.

Original Text:
AVIS DE MARCHÉ
Travaux
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Osica, Sarry-78, 14, rue Joël
Le Theule, Contact: M. Clochon Cédric, F-78058 Saint-Quentin-en-Yvelines
Cedex. Tél. 01 30 43 95 57. E-mail: cedric.clochon@sarry-78.fr.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de
contact susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Osica, Direction de la Maîtrise d'ouvrage, Mme BELLANGER, 102,
avenue de France, Contact: M. Clochon Cédric - Sarry-78 AMO, 75013 Paris.
Tél. 01 30 43 95 57. E-mail: cedric.clochon@sarry-78.fr. Fax 01 30 57 45
50.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Organisme
de droit public.
Logement et développement collectif.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Marchés
négociés de travaux de construction de 47 logements, commerces et parking
enterrés.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Travaux.
Exécution.
Lieu principal d'exécution: Coeur de Ville - ilot G, F-91940 Les Ulis.
Code NUTS: FR104.
II.1.3) L’avis implique: Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats: Marché
de travaux en procédure négociéé suite à appel d'offres infructueux de 11
lots séparés (sur 15 au total) en application de l'article 33 du décret no
2005-1742 du 30.12.2005 de l'ordonnance no 2005-649 du 6.6.2005, pour la
construction de 47 logements, commerces et parking enterrés.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
45000000.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Oui.
Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
II.2.2) Options: Oui.
Description de ces options: Pour le lot 2: option 1: Complexe bac
alu/isolation/photovoltaïque ; option 2: Etanchéité résine.
Pour le lot 7: option 3 : Clôture et portillons en barreaudage droit.
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION: Durée en mois: 17 (à compter
de la date d’attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS
LOT N° 01
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Terrassement - fondations - gros oeuvre.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45223220.
LOT N° 02
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Etanchéité / Couverture.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45260000.
LOT N° 03
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Revêtement de façades.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45233200.
LOT N° 04
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Menuiseries extérieures - occultations.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45421000.
LOT N° 05
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Cloisons - doublages - faux plafond.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45421141.
LOT N° 06
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Menuiseries intérieures.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45421000.
LOT N° 07
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Serrurerie - métallerie.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
28417500.
LOT N° 11
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Plomberie - sanitaires.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45332000.
LOT N° 12
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Chauffage - vMC - eCS Solaire Désenfumage.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45331000.
LOT N° 13
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Electricité - courants forts - courants
faibles.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
40100000.
LOT N° 14
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Ascenceurs.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45313100.
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés: Les paiements des acomptes
sur la valeur définitive du marché sont amputés d'une retenue de garantie
dont le montant est égal à 5 % de leur montant. La réalisation de la
garantie à l'aide de titres ou de nantissement de titres n'est pas admise
par le maître de l'ouvrage. La retenue de garantie sera restituée à
l'entrepreneur dans le mois qui suit l'expiration du délai de parfait
achèvement, sauf si le Maître d'ouvrage lui a notifié par lettre
recommandée avec demande d'avis de réception l'inexécution de ses
obligations.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Subvention Etat, collectivités
locales et fonds propres.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: Conjoint, avec un mandataire solidaire
de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à
l'égard de la personne publique pour l'exécution du marché.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si
ces exigences sont remplies : Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies : seront éliminés les
candidats dont la candidature est irrecevable au regard des dispositions
légales et réglementaires et dont les capacités techniques et financières
paraissent insuffisantes au vu des pièces de la candidature.
— Lettre de candidature (Dc4),
— Certificats et attestations du candidat justifiant qu'il a satisfait à
ses obligations fiscales et sociales, volets 1 et 2 (Dc5f et Dc6 ou Dc7) -
le candidat peut produire au lieu et place des attestations fiscales et
sociales une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée certifiant
qu'il a satisfait aux obligations fiscales et sociales qui lui incombent.
Seul le candidat dont l'offre aura été retenue devra fournir lesdites
attestations avant l'attribution du marché,
— Attestation sur l'honneur indiquant que le candidat n'a pas fait l'objet
au cours des 5 dernières années d'une condamnation inscrite au bulletin
no2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L.324-9,
L.324-10, L.341-6, L.125-1 et L.125-3 du Code du Travail,
— Documents ou attestations figurant à l'article R. 324-4 du Code du
Travail.
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Renseignements et
formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : si la
situation juridique des candidats le permet :
— Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre
d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des 3
derniers exercices, si disponibles,
— Une déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les
risques professionnels,
— Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat ou
mis à la disposition du candidat et l'importance du personnel
d'encadrement pour chacune des 3 dernières années, si disponibles.
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : une présentation
d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années si
disponibles, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux
les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le
lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon
les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.
— Une indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur
économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables
de conduite des travaux de même nature que ceux du marché,
— Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement
technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même
nature,
— Les certificats de qualifications professionnelles suivant Rc,
— Toute pièce que le candidat estime de nature à appuyer sa candidature.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Négociée.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
1. Montant de l'offre. Pondération: 50 %.
2. Valeur technique. Pondération: 20 %.
3. Engagement sur le planning. Pondération: 30 %.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: 007-02.
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents
complémentaires ou du document descriptifDate limite pour la réception des
demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 29.8.2008 - 12:00.
Documents payants:
Conditions et mode de paiement: Précisé dans le Règlement de consultation.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 29.8.2008 - 12:00.
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux
candidats sélectionnés: 15.9.2008.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 90 (à compter de la date limite de
réception des offres).
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Les entreprises doivent faire dans un premier
temps Acte de Candidature. Le Dossier DCE sera envoyé aux entreprises qui
auront été admises par le Responsable du Pouvoir Adjudicateur.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10.7.2008.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 10.7.2008.

F-Saint-Quentin-en-Yvelines: construction work

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