F-Chelles: food products and beverages

Country:

France

City/Locality:

CHELLES

Notice/Contract Number:

eu:210734-2008

Publication Date:

Aug 13, 2008

Deadline:

Sept 30, 2008

Buyer:

VILLE DE CHELLES

Original Language:

French

Address:

VILLE DE CHELLES
CHELLES
France

Web Site:

https://marchespublics.chelles.fr

Notice Type: 2110
-
Contract notice
Regulation of Procurement: European Communities
EU Official Journal Publication: 156/2008
, #
210734-2008
Contract Nature: Supply contract
Procedure Type: Open procedure
Type of Bid Required: Global or partial tender
Awarding Criteria: The most economic tender

Summary:
CONTRACT NOTICE
Supplies
SECTION I: CONTRACTING AUTHORITY
I.1) NAME, ADDRESSES AND CONTACT POINT(S): Ville de Chelles, Parc du
souvenir Emile Fouchard, Attn: M. le Maire, F-77500 Chelles. Tel. (33) 164
72 84 84. Fax (33) 164 72 88 17.
Internet address(es):
Further information can be obtained at: Ville de Chelles, Parc du souvenir
Emile Fouchard, Contact: Relations Publiques, Attn: Mme Balayer, 77500
Chelles. Tel. (33) 164 72 85 37. Fax (33) 164 72 65 56.
Specifications and additional documents (including documents for
competitive dialogue and a dynamic purchasing system) can be obtained at:
Ville de Chelles, Parc du souvenir Emile Fouchard Les dossiers de
consultation sont remis gratuitement, soit envoyés aux entreprises par
LRAR après une réservation faite par télécopieur au (33) 164 72 88 17 (M
Schiltz - direction de la commande publique), soit remis gratuitement aux
entreprises à cette même direction du lundi au vendredi de 9 h à 12 h et
de 14 h à 17 h. Les dossiers de consultation peuvent également être
retirés sous format électronique à l'adresse suivante :
https://marchespublics.chelles.fr, Contact: Direction de la commande
publique, Attn: M Schiltz, 77500 Chelles. Tel. (33) 164 72 84 34. Fax (33)
164 72 88 17.
Tenders or requests to participate must be sent to: Ville de Chelles, Parc
du souvenir Emile Fouchard. Les plis des entreprises seront transmis par
tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure
de réception. Les plis contenant les candidatures et les offres peuvent
être adressés par pli recommandé avec avis de réception postale ou remis
contre récépissé à l'adresse désignée ci-dessous : Parc du souvenir Emile
Fouchard - F-77500 Chelles, du lundi au vendredi de 9 h à 12 h et de 14 h
à 17 h. Ces plis peuvent aussi être transmis par voie électronique sur la
plate-forme sécurisée du site https://marchespublics.chelles.fr (cf.
Règlement de consultation pour les modalités de dépôt par voie
électronique), Contact: Direction de la Commande Publique, 77500 Chelles.
Tel. (33) 164 72 84 34.
II.1) DESCRIPTION
II.1.6) Common procurement vocabulary (CPV): 15000000, 15982000,
15900000, 55000000, 25243100, 36671200.
Description: Food products and beverages.
Soft drinks.
Beverages.
Hotel and restaurant services.
Plastic table and kitchen ware.
Table and kitchen ware.
SECTION IV: PROCEDURE
IV.3) ADMINISTRATIVE INFORMATION
IV.3.3) Conditions for obtaining specifications and additional documents
or descriptive document Time limit for receipt of requests for documents
or for accessing documents: 30.9.2008 - 16:00.
IV.3.4) Time-limit for receipt of tenders or requests to participate:
30.9.2008 - 16:00.
IV.3.6) Language(s) in which tenders or requests to participate may be
drawn up: French.

Original Text:
AVIS DE MARCHÉ
Fournitures
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Ville de Chelles, Parc du
souvenir Emile Fouchard, à l'attention de M. le Maire, F-77500 Chelles.
Tél. (33) 164 72 84 84. Fax (33) 164 72 88 17.
Adresse(s) internet:
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Ville de Chelles, Parc du souvenir Emile Fouchard, Contact:
Relations Publiques, à l'attention de Mme Balayer, 77500 Chelles. Tél.
(33) 164 72 85 37. Fax (33) 164 72 65 56.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Ville de
Chelles, Parc du souvenir Emile Fouchard Les dossiers de consultation sont
remis gratuitement, soit envoyés aux entreprises par LRAR après une
réservation faite par télécopieur au (33) 164 72 88 17 (M Schiltz -
direction de la commande publique), soit remis gratuitement aux
entreprises à cette même direction du lundi au vendredi de 9 h à 12 h et
de 14 h à 17 h. Les dossiers de consultation peuvent également être
retirés sous format électronique à l'adresse suivante :
https://marchespublics.chelles.fr, Contact: Direction de la commande
publique, à l'attention de M Schiltz, 77500 Chelles. Tél. (33) 164 72 84
34. Fax (33) 164 72 88 17.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Ville de Chelles, Parc du souvenir Emile Fouchard. Les plis des
entreprises seront transmis par tout moyen permettant de déterminer de
façon certaine la date et l'heure de réception. Les plis contenant les
candidatures et les offres peuvent être adressés par pli recommandé avec
avis de réception postale ou remis contre récépissé à l'adresse désignée
ci-dessous : Parc du souvenir Emile Fouchard - F-77500 Chelles, du lundi
au vendredi de 9 h à 12 h et de 14 h à 17 h. Ces plis peuvent aussi être
transmis par voie électronique sur la plate-forme sécurisée du site
https://marchespublics.chelles.fr (cf. Règlement de consultation pour les
modalités de dépôt par voie électronique), Contact: Direction de la
Commande Publique, 77500 Chelles. Tél. (33) 164 72 84 34.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S):
Collectivité territoriale.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture de produits alimentaires, de boissons et d'accessoires de table
relatifs aux diverses manifestations.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
II.1.3) L’avis implique: Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats:
Fourniture de produits alimentaires, de boissons et d'accessoires de table
relatifs aux diverses manifestations.
Il s'agit d'un marché alloti, qui se décompose de la manière suivante :
Lot 1 : viennoiseries - sandwichs - petits fours frais.
Montants annuels :
Minimum : 8 000 euros (TTC).
Maximum : 24 000 euros (TTC).
La ville de Chelles se réserve la possibilité de retenir 3 titulaires.
Lot 2 : boissons non alcoolisées.
Montants annuels :
Minimum : 4 000 euros (TTC).
Maximum : 12 000 euros (TTC).
La ville de Chelles se réserve la possibilité de retenir 3 titulaires.
Lot 3 : boissons alcoolisées.
Montants annuels :
Minimum : 5 000 euros (TTC).
Maximum : 15 000 euros (TTC).
La ville de Chelles se réserve la possibilité de retenir 3 titulaires.
Lot 4 : gâteaux secs - café - thé - sucre.
Montants annuels :
Minimum : 1 000 euros (TTC).
Maximum : 3 000 euros (TTC).
La ville de Chelles se réserve la possibilité de retenir 3 titulaires.
Lot 5 : traiteurs.
Montants annuels :
Minimum : 30 000 euros (TTC).
Maximum : 90 000 euros (TTC).
La ville de Chelles se réserve la possibilité de retenir 5 titulaires.
Lot 6 : accessoires jetables.
Montants annuels :
Minimum : 5 000 euros (TTC).
Maximum : 15 000 euros (TTC).
La ville de Chelles se réserve la possibilité de retenir 3 titulaires.
Lot 7 : location de verres et vaisselle.
Montants annuels :
Minimum : 1 000 euros (TTC).
Maximum : 5 000 euros (TTC).
La ville de Chelles se réserve la possibilité de retenir 3 titulaires.
Lot 8 : divers produits commerce équitable.
Montants annuels :
Minimum : 1 000 euros (TTC).
Maximum : 3 000 euros (TTC).
La ville de Chelles se réserve la possibilité de retenir 3 titulaires.
Les marchés prennent effet à compter de leur date de notification jusqu'au
31.12.2008. Il sont ensuite renouvelables 3 fois par reconduction
expresse.
Chaque lot constitue un marché distinct.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
15000000, 15982000, 36671200, 25243100.
II.1.8) Division en lots: Oui.
Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Non.
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION: Durée en mois: 40 (à compter
de la date d’attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS
LOT N° 1
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Viennoiseries - sandwichs - petits fours frais.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
15000000.
LOT N° 2
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Boissons non alcoolisées.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
15982000.
LOT N° 3
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Boissons alcoolisées.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
15900000.
LOT N° 4
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Gâteaux secs - café - thé - sucre.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
15000000.
LOT N° 5
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Traiteurs.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
55000000.
LOT N° 6
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Accessoires jetables.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
25243100.
LOT N° 7
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Location de verres et vaisselle.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
36671200.
LOT N° 8
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Divers produits commerce équitable.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
15000000.
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Paiement par mandat
administratif dans délai de 45 jours, à compter de la réception de la
facture par la personne publique.
Le financement sera assuré par le budget communal.
Les intérêts moratoires seront calculés à partir du taux de l'intérêt
légal en vigueur à la date à laquelle les intérêts ont commencé à courir,
majoré de 2 points.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: Le marché sera conclu avec un
entrepreneur unique ou un groupement solidaire par lot. Chaque
soumissionnaire ne pourra se présenter agissant à la fois en tant que
candidat individuel et membre d'un ou plusieurs groupement(s). Toutefois
il pourra participer à plusieurs groupements.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: Ne sont pas admises :
— 1 - les candidatures qui ne sont pas recevables en application des
articles 43 et 44 du Code des Marchés Publics,
— 2 - les candidatures qui ne présentent pas des garanties techniques et
financières suffisantes.
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — Les pouvoirs de
la personne habilitée pour engager le candidat y compris, en cas de
groupement, le cas échéant, les habilitations nécessaires pour représenter
les opérateurs économiques au stade de la passation du marché,
— Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des
jugements prononcés à cet effet,
— La déclaration sur l'honneur que le candidat n'entre dans aucun des cas
mentionnés à l'article 43 du Code des Marchés Publics.
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: — Pour les candidat
intéressés par le lot 5 : Présentation d'une liste des principales
fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois
dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public
ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par
des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de
l'opérateur économique.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
1. Pour le lot 1 : Délai de livraison, réactivité. Pondération: 65 %.
2. Prix (d'après les éléments fournis dans le bordereau de prix
unitaires). Pondération: 35 %.
3. Pour les lots 2 et 3, 7 et 8 : Prix (d'après les éléments fournis dans
le bordereau de prix unitaires). Pondération: 55 %.
4. Délai de livraison ou de mise à disposition. Pondération: 45 %.
5. Pour le lot 4 : Disponibilité sur stock possible. Pondération: 60 %.
6. Remise consentie. Pondération: 40 %.
7. Pour le lot 5 " Traiteurs " : Qualité et variété des prestations
(d'après les fiches menus remises). Pondération: 50 %.
8. Délai d'exécution des prestations. Pondération: 30 %.
9. prix (d'après les éléments fournis dans le bordereau de prix
unitaires). Pondération: 20 %.
10. Pour le lot 6 : Valeur technique (qualité des produits sur la base des
échantillons remis). Pondération: 50 %.
11. Prix(D'Après les éléments fournis dans le bordereau de prix
unitaires). Pondération: 30 %.
12. Délai de livraison. Pondération: 20 %.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: 08/32.
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents
complémentaires ou du document descriptifDate limite pour la réception des
demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 30.9.2008 - 16:00.
Documents payants: non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 30.9.2008 - 16:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 90 (à compter de la date limite de
réception des offres).
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres: Date: 2.10.2008 - 16:30.
Lieu: Hôtel de Ville de Chelles.
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: oui.
Les membres de la commission d'appel d'offres désignés par le conseil
municipal du 28.3.2008, ainsi que les membres mentionnés aux articles 22
et 23 du code des marchés publics.
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Date d'envoi du présent avis au JOUE et au
BOAMP : 8.8.2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
Administratif de Melun, 43, rue du Général de Gaulle, case postale n°
8630, 77008 Melun Cedex.
VI.4.2) Introduction des recours: Précisions concernant le(s) délai(s)
d'introduction des recours: — Référé précontractuel conformément aux
dispositions de l'article L. 551-1 du Code de justice administrative,
pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation
jusqu'à la signature du contrat,
— Recours gracieux dans un délai de deux mois à compter de la notification
ou de la publication de la décision faisant grief,
— Recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat
et/ou référé suspension (article L. 521-1 du Code de justice
administrative) dans un délai de deux mois à compter de la notification ou
de la publication de la décision attaquée (article R. 421-1 du Code de
justice administrative),
— Recours de pleine juridiction exercé par tout concurrent évincé de la
conclusion d'un contrat administratif contestant la validité de ce contrat
ou de certaines de ses clauses, assorti le cas échéant de demandes
indemnitaires, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement
des mesures de publicité appropriées (conséquence de la jurisprudence du
Conseil d'etat du 16.7.2007, Société Tropic Travaux Signalisation - req.
n° 291545).
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant
l'introduction des recours :
Service du Greffe du Tribunal Administratif de Melun, 43 rue du Général de
Gaulle, case postale n° 8630, F-77 008 Melun Cedex.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 8.8.2008.

F-Chelles: food products and beverages

Request For Proposals

General Information

Contact Information

Goods, Works and Services

Original Text

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