F-Niort: petroleum, natural gas, oil and associated products

Country:

France

City/Locality:

NIORT

Notice/Contract Number:

eu:210761-2008

Publication Date:

Aug 13, 2008

Deadline:

Oct 6, 2008

Buyer:

CENTRE HOSPITALIER DE NIORT

Original Language:

French

Address:

CENTRE HOSPITALIER DE NIORT
NIORT
France

Email:

Click here

Notice Type: 2110
-
Contract notice
Regulation of Procurement: European Communities, with participation by GPA countries
EU Official Journal Publication: 156/2008
, #
210761-2008
Contract Nature: Supply contract
Procedure Type: Open procedure
Type of Bid Required: Global or partial tender
Awarding Criteria: The most economic tender

Summary:
CONTRACT NOTICE
Supplies
SECTION I: CONTRACTING AUTHORITY
I.1) NAME, ADDRESSES AND CONTACT POINT(S): Centre Hospitalier de Niort,
40, avenue Charles de Gaulle, Attn: Lucie Rousselière, F-79000 Niort. Tel.
(33) 549 78 20 55. E-mail: directionachats@ch-niort.fr. Fax (33) 549 78 20
56.
Internet address(es):
Further information can be obtained at: As in above-mentioned contact
point(s).
Specifications and additional documents (including documents for
competitive dialogue and a dynamic purchasing system) can be obtained at:
As in above-mentioned contact point(s).
Tenders or requests to participate must be sent to: As in above-mentioned
contact point(s).
II.1) DESCRIPTION
II.1.6) Common procurement vocabulary (CPV): 11000000.
Description: Petroleum, natural gas, oil and associated products.
SECTION IV: PROCEDURE
IV.3) ADMINISTRATIVE INFORMATION
IV.3.3) Conditions for obtaining specifications and additional documents
or descriptive document
IV.3.4) Time-limit for receipt of tenders or requests to participate:
6.10.2008 - 12:00.
IV.3.6) Language(s) in which tenders or requests to participate may be
drawn up: French.

Original Text:
AVIS DE MARCHÉ
Fournitures
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Centre Hospitalier de Niort,
40, avenue Charles de Gaulle, à l'attention de Lucie Rousselière, F-79000
Niort. Tél. (33) 549 78 20 55. E-mail: directionachats@ch-niort.fr. Fax
(33) 549 78 20 56.
Adresse(s) internet:
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de
contact susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s).
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S):
Collectivité territoriale.
Santé.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Fuel
domestique.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Code NUTS: FR533.
II.1.3) L’avis implique: L’établissement d’un accord-cadre.
II.1.4) Informations sur l’accord-cadre: Accord-cadre avec plusieurs
opérateurs.
Nombre maximum de participants à l’accord-cadre envisagé: 3.
Durée de l’accord-cadre: Durée en année(s): 3.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats: Fuel
domestique.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
11000000.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Oui.
Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Non.
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION: Durée en mois: 36 (à compter
de la date d’attribution du contrat).
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Financement par le budget du
CH, paiement à 50 jours selon les règles prévues par le code des marchés
publics (articles 86 à 118) par virement administratif sur compte
bancaire.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: Pour chaque candidat : pouvoir de la personne habilitée à
engager la société, déclarations sur l'honneur dûment datées et signées en
original pour justifier que le candidat satisfait aux obligations définies
aux articles 43 à 45 du CMP, extrait du jugement en cas de redressement
judiciaire.
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration
indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du
personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s): Chiffre d'affaire annuel de
la société égal à 170 000 euros.
III.2.3) Capacité technique: Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux)
exigé(s): Expérience sur des fournitures identiques ou équivalent pour un
montant global annuel de 100 000 euros.
III.2.4) Marchés réservés: Non.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
1. Délai de livraison. Pondération: Coefficient 3.
2. Moyens techniques et humains. Pondération: Coefficient 3.
3. Référence. Pondération: Coefficient 2.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents
complémentaires ou du document descriptifDocuments payants: non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 6.10.2008 - 12:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Cette procédure a pour objet la passation de
marchés à bons de commande (article 77 du CMP).
Le retrait du dossier de consultation et de l'envoi des candidatures se
fait à l'adresse suivante sur le site http://wwwachatpublic.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11.8.2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
administratif de Poitiers, 15, rue de Blossac BP 541, 86020 Poitiers. Tél.
(33) 549 60 79 19. Fax (33) 549 60 68 09.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 11.8.2008.

F-Niort: petroleum, natural gas, oil and associated products

Request For Proposals

General Information

Contact Information

Goods, Works and Services

Original Text

dgMarket - Tenders and consulting opportunities worldwide