F-Reims: petroleum products and fuels

Country:

France

City/Locality:

REMS

Notice/Contract Number:

eu:223360-2008

Publication Date:

Aug 28, 2008

Deadline:

Oct 6, 2008

Buyer:

VILLE DE REIMS

Original Language:

French

Address:

VILLE DE REIMS
REIMS
France

Web Site:

http://www.ville-reims.fr

Notice Type: 2110
-
Contract notice
Regulation of Procurement: European Communities, with participation by GPA countries
EU Official Journal Publication: 166/2008
, #
223360-2008
Contract Nature: Supply contract
Procedure Type: Open procedure
Type of Bid Required: Global or partial tender
Awarding Criteria: The most economic tender

Summary:
CONTRACT NOTICE
Supplies
SECTION I: CONTRACTING AUTHORITY
I.1) NAME, ADDRESSES AND CONTACT POINT(S): Ville de Reims, place de
l'Hôtel de Ville, Contact: Direction de la Commande Publique, Attn: Mme la
Maire, F-51096 Reims Cedex. Tel. (33) 326 77 79 25. Fax (33) 326 77 79 09.
Internet address(es):
General address of the contracting authority: http://www.ville-reims.fr.
Address of the buyer profile: http://www.marchespublics.reims.fr.
Further information can be obtained at: Ville de Reims, hotel de Ville -
place de l'Hôtel de Ville, Contact: Direction de la Commande Publique,
Attn: Mme la Maire, 51096 Reims Cedex. Tel. (33) 326 77 79 25. E-mail:
patrick.gonzalezmartinez@mairie-reims.fr. Fax (33) 326 77 79 09. URL:
http://www.marchespublics.reims.fr.
Specifications and additional documents (including documents for
competitive dialogue and a dynamic purchasing system) can be obtained at:
Ville de Reims, hotel de Ville - place de l'hôtel de Ville, Contact:
Direction de la Commande Publique, Attn: Mme la Maire, 51096 Reims Cedex.
Tel. (33) 326 77 79 25. Fax (33) 326 77 79 09. URL:
http://www.marchespublics.reims.fr.
Tenders or requests to participate must be sent to: Ville de Reims, hotel
de Ville - place de l'Hôtel de Ville, Contact: Direction de la Commande
Publique, Attn: Mme la Maire, 51096 Reims Cedex. Tel. (33) 326 77 79 25.
Fax (33) 326 77 79 09. URL: http://www.marchespublics.reims.fr.
II.1) DESCRIPTION
II.1.6) Common procurement vocabulary (CPV): 23000000.
Description: Petroleum products and fuels.
SECTION IV: PROCEDURE
IV.3) ADMINISTRATIVE INFORMATION
IV.3.3) Conditions for obtaining specifications and additional documents
or descriptive document Time limit for receipt of requests for documents
or for accessing documents: 6.10.2008 - 17:00.
IV.3.4) Time-limit for receipt of tenders or requests to participate:
6.10.2008 - 17:00.
IV.3.6) Language(s) in which tenders or requests to participate may be
drawn up: French.

Original Text:
AVIS DE MARCHÉ
Fournitures
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Ville de Reims, place de
l'Hôtel de Ville, Contact: Direction de la Commande Publique, à
l'attention de Mme la Maire, F-51096 Reims Cedex. Tél. (33) 326 77 79 25.
Fax (33) 326 77 79 09.
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.ville-reims.fr.
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.reims.fr.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Ville de Reims, hotel de Ville - place de l'Hôtel de Ville,
Contact: Direction de la Commande Publique, à l'attention de Mme la Maire,
51096 Reims Cedex. Tél. (33) 326 77 79 25. E-mail:
patrick.gonzalezmartinez@mairie-reims.fr. Fax (33) 326 77 79 09. URL:
http://www.marchespublics.reims.fr.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Ville de
Reims, hotel de Ville - place de l'hôtel de Ville, Contact: Direction de
la Commande Publique, à l'attention de Mme la Maire, 51096 Reims Cedex.
Tél. (33) 326 77 79 25. Fax (33) 326 77 79 09. URL:
http://www.marchespublics.reims.fr.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Ville de Reims, hotel de Ville - place de l'Hôtel de Ville,
Contact: Direction de la Commande Publique, à l'attention de Mme la Maire,
51096 Reims Cedex. Tél. (33) 326 77 79 25. Fax (33) 326 77 79 09. URL:
http://www.marchespublics.reims.fr.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Le
pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs:
oui.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Acquisition de carburants.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: Parc Automobile et Logistique : 268, avenue
de Laon - F-51100 Reims - direction des Espaces Verts : impasse du Bois
d'amour - F-51100 Reims.
Code NUTS: FR213.
II.1.3) L’avis implique: Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats: Le
présent appel d'offres a pour objet l'acquisition de carburants par la
ville de Reims qui doit assurer l'approvisionnement en carburant des
véhicules et matériels qui lui sont propres ainsi que ceux de la
Communauté d'agglomération de Reims- Reims Métropole.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
23000000.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Oui.
Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale: *Marché à bons de commande:la
fourchette annuelle de commande pour l'ensemble des lots est comprise
entre 443 000 litres minimum et 1 329 000 litres maximum et décomposée
comme suit :
— Lot 1 : fourniture de carburants en vrac : Sans plomb 95 : fourchette
annuelle de commande comprise entre 110 000 litres minimum et 330 000
litres maximum ; Gazole : fourchette annuelle de commande comprise entre
300 000 litres minimum et 900 000 litres maximum,
— Lot 2 : fourniture de fioul en vrac : fourchette annuelle de commande
comprise entre 30 000 litres minimum et 90 000 litres maximum,
— Lot 3 : fourniture de carburants à l'aide de cartes accréditives :
fourchette annuelle de commande comprise entre 3 000 litres minimum et 9
000 litres maximum.
* Durée du marché et délais d'exécution : La durée totale du marché est
d'un (1) an renouvelable deux fois par décision expresse du coordonnateur
du groupement de commandes notifiée au titulaire par lettre recommandée
avec accusé réception deux mois avant à la date d'anniversaire du marché.
La durée d'exécution des bons de commande est de : 48 (quarante huit)
heures.
Le présent marché prendra effet à compter de la notification du marché et
au plus tôt au 1.1.2009 (date prévisionnelle de commencement d'exécution
des prestations).
II.2.2) Options: Non.
INFORMATIONS SUR LES LOTS
LOT N° 1
INTITULÉ: fourniture de carburants en vrac
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Lot 1 : fourniture de carburants en vrac :
— Sans plomb 95 : fourchette annuelle de commande comprise entre 110 000
litres minimum et 330 000 litres maximum,
— Gazole : fourchette annuelle de commande comprise entre 300 000 litres
minimum et 900 000 litres maximum.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
23000000.
LOT N° 2
INTITULÉ: fourniture de fioul en vrac
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Lot 2 : fourniture de fioul en vrac :
fourchette annuelle de commande comprise entre 30 000 litres minimum et 90
000 litres maximum.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
23000000.
LOT N° 3
INTITULÉ: fourniture de carburants à l'aide de cartes accréditives
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Lot 3 : fourniture de carburants à l'aide de
cartes accréditives : fourchette annuelle de commande comprise entre 3 000
litres minimum et 9 000 litres maximum.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
23000000.
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés: Néant.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: — Virement administratif -
délai global de paiement : 45 jours suivant la réception de la demande de
règlement. Ordonnateurs : Mme la Maire de la ville de Reims et Mme la
Présidente de la communauté d'agglomération de Reims-Reimsmetropole -
comptable public assignataire des paiements : M. le comptable du Trésor de
Reims Municipale - l'avance est versée pour tous les marchés supérieurs à
50 000 euros HT dans les conditions fixées à l'article 87 du Code des
Marchés Publics. Le financement est assuré par les budgets des personnes
publiques contractantes (Section de Fonctionnement pour la ville de
Reims/Budgets Général, Eau, Transports et Assainissement pour la
C.A.R.).S'Agissant d'un marché passé au titre d'un groupement de
commandes, chaque collectivité s'assurera du règlement financier des
commandes la concernant.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: Pas d'exigence particulière.
III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions
particulières: Non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: Les candidats pourront pour satisfaire aux conditions de
participation prévues aux articles ci-dessous, compléter les modèles Dc 4,
Dc 5 et Dc 7 proposés par la Direction des Affaires Juridiques du
Ministère de l'économie et des Finances, ou répondre sur papier libre à
l'ensemble des exigences prévues aux articles ci-dessous en n'omettant pas
de joindre les documents à annexer en cas de besoin. Les entreprises ne
présentant pas les garanties techniques et financières suffisantes sont
susceptibles de ne pas être admises par la Commission d'appel d'offres.
Les candidats pourront également utiliser les modèles de déclaration sur
l'honneur joint au Dce.
* Statut juridique et capacité professionnelle - références requises :
— La lettre de candidature détaillant les cocontractants en cas de
groupement (facultatif),
— La copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en
redressement judiciaire,
— Une déclaration sur l'honneur du candidat pour justifier qu'il n'a pas
fait l'objet d'une interdiction de concourir prévue à l'article 43 du Code
des Marchés Publics,
— Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la
société.
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: * Capacité technique -
références requises :
— Présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours
des trois dernières années indiquant le montant, la date et le
destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des
attestations du destinataire ou, à défaut par une déclaration de
l'opérateur économique,
— Certificats attestant la capacité à exécuter le marché et établis par
des organismes indépendants. Tout moyen de preuve équivalent ainsi que des
certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres états membres
seront acceptés.
III.2.4) Marchés réservés: Non.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges,
dans l’invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document
descriptif.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: V5-2008-84.
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents
complémentaires ou du document descriptifDate limite pour la réception des
demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 6.10.2008 - 17:00.
Documents payants: non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 6.10.2008 - 17:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 150 (à compter de la date limite de
réception des offres).
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) IL S’AGIT D’UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: *Groupement de commandes au sens de l'art. 8
du CMP constitué entre la Ville de Reims et la Communauté d'agglomération
de Reims.
Coordonnateur du groupement de commande:ville de Reims.
Convention de Groupement signée les 3 et 7.7.2008 en vertu des
délibérations.
Nocc 117/08 du 19.5.2008 du Conseil Communautaire et nocm 08/253 du
26.5.2008 du Conseil Municipal.
— Condition d'accès aux documents : Mairie de Reims - direction de la
Commande Publique - bureau n° 202 - hôtel de ville - F-51096 Reims Cedex
de 9h à 12h et de 14h à 17h, excepté le samedi ou demande par télécopie n°
(33) 326 77 79 09. Les candidats ont également la possibilité de consulter
et d'archiver sur leur ordinateur le dossier de consultation des
entreprises dans son intégralité en se connectant via internet, à
l'adresse suivante : http://www.marchespublics.reims.fr,
— Conditions de remise des offres ou des candidatures : Les offres sont
transmises à la personne responsable du marché conformément aux
dispositions du Règlement de Consultation,
— Dispositions relatives à la dématérialisation : Les candidats ont la
possibilité de faire acte de candidature et de déposer une offre par
transmission électronique dans cette procédure de marché public. Pour
réaliser ces actions, les candidats devront se connecter, via Internet, à
l'adresse suivante : http://www.marchespublics.reims.fr. Les candidats
peuvent choisir entre ces deux modes de soumission : soit la transmission
électronique de leur candidature et/ou de leur offre; soit leur envoi ou
leur dépôt contre récépissé sur un support papier ou sur support physique
électronique (cd-rom, dvd-rom...) de leur candidature et/ou de leur offre.
Un mode d'emploi "utilisateurs, fournisseurs" est mis à sa disposition sur
le site dans la rubrique "aide",
— Date d'envoi du présent avis au JOUE : 25.8.2008,
— Date d'envoi de l'avis à la publication : 25.8.2008,
— Unité monétaire utilisée : l'euro,
— Identification de l'organisme qui passe le marché : Collectivité
territoriale.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25.8.2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
Administratif de Châlons-en-Champagne, 25, rue du Lycée, 51036
Châlons-en-Champagne. Tél. (33) 326 66 86 87. Fax (33) 326 21 01 87.
VI.4.2) Introduction des recours: Précisions concernant le(s) délai(s)
d'introduction des recours: Dans les 2 mois à compter de la notification
du rejet de leur candidature ou offre : recours gracieux ou hiérarchique
des candidats (interrompt le cours du délai contentieux). Procédure de
référé pré-contractuel exercée avant la signature du contrat (Art L551-1
du Code de Justice Administrative (Cja)). Les actes administratifs
detachables du contrat sont susceptibles d'un recours juridictionnel en
annulation dans les 2 mois suivant leur publication ou notification ( Art
R. 421-1 du Cja). La suspension desdites decisions peut être demandée (Art
L. 521-1 du Cja). Le juge des référés peut ordonner toutes mesures
necessaires à la sauvegarde d'une liberté fondamentale (Art L. 521-2 du
Cja) et ordonner toutes autres mesures utiles sans faire obstacle à
l'exécution d'aucune décision administrative ( Art L. 521-3 du Cja). Le
référé-instruction (Art R 532-1 du Cja) n'est soumis à aucune condition de
délai. Le recours juridictionnel en annulation peut être exercé par le
préfet (Art L2131-6 et L2131-8 du Code Général des Collectivités
Territoriales) de sa propre initiative ou sur demande d'un tiers. Recours
en indemnisation (prescription quadriennale).il doit être précédé d'un
recours administratif sauf en matiere de travaux publics. Tout concurrent
évincé de la conclusion du contrat peut former un recours de pleine
juridiction contestant la validité de ce contrat (dans un délai de 2 mois
à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées). A
partir de la conclusion du contrat le concurrent évincé n'est plus
recevable à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes
prealables qui en sont détachables.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 25.8.2008.

F-Reims: petroleum products and fuels

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