F-Guesnain: repair, maintenance and installation services

Country:

France

City/Locality:

GUESNAIN

Notice/Contract Number:

eu:224866-2008

Publication Date:

Aug 29, 2008

Deadline:

Oct 8, 2008

Buyer:

SMT DU DOUAISIS

Original Language:

French

Address:

SMT DU DOUAISIS
GUESNAIN
France

Web Site:

https://marches.rvvn.org/

Notice Type: 2210
-
Contract notice
Regulation of Procurement: European Communities, with participation by GPA countries
EU Official Journal Publication: 167/2008
, #
224866-2008
Referenced Document Number: 61292-2008
Contract Nature: Service contract
Procedure Type: Open procedure
Type of Bid Required: Global tender
Awarding Criteria: The most economic tender

Summary:
CONTRACT NOTICE
Services
SECTION I: CONTRACTING AUTHORITY
I.1) NAME, ADDRESSES AND CONTACT POINT(S): SMT du Douaisis, Service des
Marchés Publics 395, bd Pasteur, Contact: Service des Marchés, Attn: M. le
Président, F-59287 Guesnain. Tel. 03 27 99 19 99. E-mail:
frederic.genge@smtd.fr. Fax 03 27 87 45 78.
Internet address(es):
General address of the contracting authority: https://marches.rvvn.org/.
Further information can be obtained at: Smtd, 395, bd Pasteur, Contact:
Service des Marchés Publics, Attn: M. le Président, 59287 Guesnain. Tel.
03 27 99 19 99. E-mail: frederic.genge@smtd.fr. Fax 03 27 87 45 78. URL:
https://marches.rvvn.org/.
Specifications and additional documents (including documents for
competitive dialogue and a dynamic purchasing system) can be obtained at:
Smtd, 395, bd Pasteur, Contact: Service des Marchés Publics, Attn: M. le
Président, 59287 Guesnain. Tel. 03 27 99 19 99. E-mail:
frederic.genge@smtd.fr. Fax 03 27 87 45 78. URL:
https://marches.rvvn.org/.
Tenders or requests to participate must be sent to: Smtd, 395 bd Pasteur,
Contact: Service des Marchés Publics, Attn: M. le président, 59287
Guesnain. Tel. 03 27 99 19 99. E-mail: frederic.genge@smtd.fr. Fax 03 27
87 45 78. URL: https://marches.rvvn.org/.
II.1) DESCRIPTION
II.1.6) Common procurement vocabulary (CPV): 50000000, 25244200,
28824000.
Description: Repair, maintenance and installation services.
Plastic street furniture.
Urban furniture.
SECTION IV: PROCEDURE
IV.3) ADMINISTRATIVE INFORMATION
IV.3.3) Conditions for obtaining specifications and additional documents
or descriptive document
IV.3.4) Time-limit for receipt of tenders or requests to participate:
8.10.2008 - 16:00.
IV.3.6) Language(s) in which tenders or requests to participate may be
drawn up: French.

Original Text:
AVIS DE MARCHÉ
Services
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: SMT du Douaisis, Service des
Marchés Publics 395, bd Pasteur, Contact: Service des Marchés, à
l'attention de M. le Président, F-59287 Guesnain. Tél. 03 27 99 19 99.
E-mail: frederic.genge@smtd.fr. Fax 03 27 87 45 78.
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur: https://marches.rvvn.org/.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Smtd, 395, bd Pasteur, Contact: Service des Marchés Publics, à
l'attention de M. le Président, 59287 Guesnain. Tél. 03 27 99 19 99.
E-mail: frederic.genge@smtd.fr. Fax 03 27 87 45 78. URL:
https://marches.rvvn.org/.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Smtd, 395, bd
Pasteur, Contact: Service des Marchés Publics, à l'attention de M. le
Président, 59287 Guesnain. Tél. 03 27 99 19 99. E-mail:
frederic.genge@smtd.fr. Fax 03 27 87 45 78. URL:
https://marches.rvvn.org/.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Smtd, 395 bd Pasteur, Contact: Service des Marchés Publics, à
l'attention de M. le président, 59287 Guesnain. Tél. 03 27 99 19 99.
E-mail: frederic.genge@smtd.fr. Fax 03 27 87 45 78. URL:
https://marches.rvvn.org/.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S):
Collectivité territoriale.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Renovation de poteaux d'arrêt bus existants sur le réseau urbain du
douaisis.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Services.
Catégorie de service: n° 1.
Code NUTS: FR301.
II.1.3) L’avis implique: Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats:
Rénovation du corps du poteau constitué en polyester et du fond du caisson
d'information. Les prestations comprendront pour les poteaux installés sur
le réseau:
Dépose des poteaux sur le réseau.
Démontage du caisson et de la tête.
Nettoyage et décapage du corps restant.
Réparation éventuelle de la coque.
Mise en peinture en cabine du corps.
Repose du poteau sur site avec remontage du caisson.
Réfection éventuelle des sols.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
50000000, 25244200, 28824000.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Non.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale: Entre 100 et 258 poteaux.
II.2.2) Options: Oui.
Description de ces options: Options relativent à la réinstallation de la
tête sur le corps de poteau et peinture du caisson.
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION: Durée en mois: 3 (à compter
de la date d’attribution du contrat).
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés: Conformément aux dispositions
de l'article 87 du Code des marchés publics, une avance pourra être versée
au titulaire du marché. Celle-Ci ne pourra être perçue qu'après
justification d'une garantie à première demande couvrant 100 % du montant
de l'avance consentie dans les conditions fixées à l'article 89 du Code
des marchés publics.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Le paiement des sommes dues au
titulaire des marchés se fera en euro qui est l'unité monétaire utilisée,
par virement bancaire après émission des mandats administratifs, dans un
délai de 45 jours à compter de la réception par la personne publique de la
demande d'acompte et, de manière générale, conformément aux règles de la
comptabilité publique et aux articles 86 à 98 du Code des marchés publics.
Le titulaire du marché aura droit à des intérêts moratoires dans les
conditions réglementaires en cas de retard dans les paiements. (taux
d'intérêts légal en vigueur augmentés de deux points).
Le financement du marché sera assuré par le budget du syndicat mixte des
transports du douaisis (fonds propres). Les crédits sont disponibles à
l'article 61558 du budget primitif du syndicat mixte des transports du
douaisis.
Le titulaire du marché pourra céder ou nantir sa créance, en partie ou en
totalité, dans le respect des dispositions prévues par les articles 106 à
110 du Code des marchés publics.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: La consultation est ouverte à toutes
entreprises.
Le marché pourra être attribué à une seule entreprise ou à un groupement
d'entreprises conjoint ou solidaire en application de l'article 51 du Code
des marchés publics. Cependant, en vertu de l'article 51-ii alinéa 2, si
le marché est attribué à un groupement conjoint, le mandataire conjoint
sera solidaire de chacun des membres du groupement. En outre, l'entreprise
mandataire d'un groupement ne peut représenter, en cette qualité, plus
d'un groupement pour un même marché.
Seuls les groupements déclarés et constitués à la remise des candidatures
seront admis à présenter une offre . La modification de la composition du
groupement entre la date de remise des candidatures et la date de
signature est interdite, sauf si le groupement apporte la preuve que l'un
de ses membres est mis en liquidation judiciaire, ou s'il se trouve dans
l'impossibilité d'accomplir sa tâche pour des raisons qui ne sont pas de
son fait, dans les conditions prévues à l'article 51-v du Code des marchés
publics.
III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions
particulières: Non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: Le DC 4 ou la lettre de candidature mentionnant si le
candidat se présente seul ou en groupement et, dans ce dernier cas,
faisant apparaître les membres du groupement.
Le Dc5 ou la déclaration de candidature précisant en particulier les
éléments suivants :
— Le nom ou la dénomination du candidat, l'adresse du siège du candidat ou
du siège social,
— Le nom ou la dénomination, l'adresse du service qui exécutera les
prestations,
— La forme juridique du candidat,
— Les noms et fonctions des personnes ayant pouvoir d'engager la société,
— Pour les candidats établis en France, le numéro et la ville
d'enregistrement (répertoire des métiers),
— Pour les candidats non établis en France, le numéro, la ville et le pays
d'enregistrement,
— Le chiffre d'affaires global et le chiffres d'affaires concernant des
prestations auxquelles se réfère le marché au cours des trois derniers
exercices.
Sera annexé à cette déclaration le document suivant :
— La copie du ou des jugements autorisant le candidat en situation
éventuelle de redressement judiciaire, à poursuivre son activité pendant
la durée prévisible d'exécution du marché.
Une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par une personne
habilitée à l'engager attestant notamment que le candidat n'a pas fait
l'objet d'une interdiction de soumissionner à un marché public.
Dans le cas de candidatures groupées, il est rappelé aux candidats que
chaque membre du groupement doit fournir l'ensemble des documents
demandés. En effet, l'examen des candidatures portera sur les éléments
fournis par tous les membres du groupement.
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Le Dc5 ou la
déclaration de candidature précisant en particulier les éléments suivants:
Le chiffre d'affaires global et le chiffres d'affaires concernant des
prestations auxquelles se réfère le marché au cours des trois derniers
exercices.
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: Les effectifs du candidat et
l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières
années ainsi que le matériel et l'équipement technique dont l'entrepreneur
dispose pour l'exécution du marché ;
Une liste et des références obtenues au cours des trois dernières années,
indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou
privé.
III.2.4) Marchés réservés: Non.
III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière : Non.
III.3.2) Les personnes morales sont tenues d’indiquer les noms et
qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la
prestation: Non.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
1. coût des prestations. Pondération: 60 %.
2. valeur technique au regard du mémoire technique. Pondération: 40 %.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: 2008-rénovation poteaux.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Avis sur
un profil d’acheteur
Numéro d’avis au JO: 2008 /S 44 - 061292 du 4.3.2008.
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents
complémentaires ou du document descriptifDocuments payants: non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 8.10.2008 - 16:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de
réception des offres).
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres: Date: 9.10.2008 - 17:30.
Lieu: Smtd 395 bd pasteur 59287 guesnain.
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: oui.
Membres de la commission d'appel d'offres et, le cas échéant, personnes
convoquées par le président de la commission d'appel d'offres en raison de
leur compétence dans la matière qui fait l'objet de l'appel d'offres.
Les plis seront ouverts par la commission d'appel d'offres le 9.10.2008 à
17:30 (date et heure prévisionnelles).
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) IL S’AGIT D’UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Le dossier de consultation des entreprises est
gratuitement remis en mains propres, de la part du service des marchés de
9:00 à 11:30 et de 14:30 à 16:00 les jours ouvrés du SMTD, ou transmis par
voie postale, sous forme d'un support papier, sur demande téléphonique,
écrite (courrier, télécopie et par E-Mail) à l'adresse suivante :
Smtd.
Service Achats et Marchés Publics.
395, Bd Pasteur - 59287 Guesnain
Contact : Mme Karine Gennin ou M. Frédéric Genge.
Téléphone : 03 27 99 19 99. - Télécopie 03 27 87 45 78.
Email : karine.gennin@smtd.fr.
frederic.genge@smtd.fr.
Ils sont en outre à disposition sur le site Internet
https://marches.rvvn.org.
Conformément à l'article 57-v du Code des marchés publics, les dossiers
des candidats sont transmis par tout moyen permettant de déterminer de
façon certaine la date et l'heure de leur réception et de garantir leur
confidentialité.
Ils pourront par conséquent :
— Être transmis sur un support papier par lettre recommandée avec accusé
de réception,
— Être remis au secrétariat du syndicat mixte des transports du douaisis
sur un support papier contre récépissé, de 9:00 à 11:30 et de 14:30 à
16:00 les jours ouvrés à l'adresse suivante.
Smtd.
Service Achats et Marchés Publics.
395, bd Pasteur - 59287 Guesnain
— Être communiqués à la personne publique par voie électronique, à
l'adresse suivante https://marches.rvvn.org.
Le présent avis ne correspond pas à un système de qualification
constituant une mise en concurrence.
Il n'est pas prévu de reconduction.
La date prévisionnelle de notification du marché est prévue le 2008.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27.8.2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
Administratif de Lille, 143, rue Jacquemars Giélée, 59000 Lille. E-mail:
greffe.ta-lille@juradm.fr. Tél. 03 20 63 13 00. Fax 03 20 63 13 47.
VI.4.2) Introduction des recours: Précisions concernant le(s) délai(s)
d'introduction des recours: Ce marché est susceptible de faire l'objet de
deux recours auprès du tribunal administratif de lille : il est également
précisé que les candidats qui le souhaitent peuvent obtenir tout
renseignement concernant les voies et délais de recours contre le présent
marché auprès du tribunal administratif de lille dont les coordonnées leur
sont communiquées. Le cas échéant, ils peuvent notamment introduire un
référé précontractuel contre la procédure de passation avant la signature
du marché et conformément aux dispositions de l'article L.551-1 du code de
justice administrative ; un recours de pleine juridiction contre le
contrat, éventuellement assorti d'une demande indemnitaire, dans un délai
de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité et
conformément au prinicipe dégagé par le conseil d'état dans la décision
no291545 du 16.7.2007 société tropic travaux signalisation disponible sur
le site internet http://www.legifrance.gouv.fr ; un référé suspension
conformément aux dispositions de l'article L.521-1 du code de justice
administrative ; une demande de déféré préfectoral devant le prefet du
Nord Pas de Calais peut encore être introduite dans un délai de deux mois
à compter de la date à laquelle l'acte attaqué est devenu exécutoire et
conformément aux dispositions de l'article L.2131-8 du code générale des
collectivités territoriale, de manière générale, les délais de recours
devant la juridiction administrative sont précisés aux articles R.421-1 et
suivants du code de justice administrative et la possibilité est ouverte
d'introduire un recours gracieux devant la personne publique.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 27.8.2008.

F-Guesnain: repair, maintenance and installation services

Request For Proposals

General Information

Contact Information

Goods, Works and Services

Original Text

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