F-Nice: food, beverages, tobacco and related products

Country:

France

City/Locality:

NIKAIA

Notice/Contract Number:

eu:255023-2008

Publication Date:

Oct 4, 2008

Deadline:

Nov 12, 2008

Buyer:

CONSEIL GENERAL DES ALPES MARITIMES

Original Language:

French

Address:

CONSEIL GENERAL DES ALPES-MARITIMES
NICE
France

Web Site:

http://www.marchespublics-cg06.fr

15000000 - Food, beverages, tobacco and related products

Notice Type: 2110
-
Contract notice
Regulation of Procurement: European Communities, with participation by GPA countries
EU Official Journal Publication: 193/2008
, #
255023-2008
Contract Nature: Supply contract
Procedure Type: Open procedure
Type of Bid Required: Global or partial tender
Awarding Criteria: The most economic tender

Summary:
CONTRACT NOTICE
Supplies
SECTION I: CONTRACTING AUTHORITY
I.1) NAME, ADDRESSES AND CONTACT POINT(S): Conseil général des
Alpes-Maritimes, route de Grenoble, Attn: M. le président du Conseil
général des Alpes-Maritimes, F-06201 Nice Cedex 3. E-mail:
desc_marches@cg06.fr. Fax 04 97 18 77 59.
Internet address(es):
General address of the contracting authority:
http://www.marchespublics-cg06.fr.
Further information can be obtained at: As in above-mentioned contact
point(s).
Specifications and additional documents (including documents for
competitive dialogue and a dynamic purchasing system) can be obtained at:
As in above-mentioned contact point(s).
Tenders or requests to participate must be sent to: As in above-mentioned
contact point(s).
II.1) DESCRIPTION
II.1.6) Common procurement vocabulary (CPV): 15000000.
Description: Food, beverages, tobacco and related products.
SECTION IV: PROCEDURE
IV.3) ADMINISTRATIVE INFORMATION
IV.3.3) Conditions for obtaining specifications and additional documents
or descriptive document:
IV.3.4) Time-limit for receipt of tenders or requests to participate:
12.11.2008 - 16:00.
IV.3.6) Language(s) in which tenders or requests to participate may be
drawn up: French.

Original Text:
AVIS DE MARCHÉ
Fournitures
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Conseil général des
Alpes-Maritimes, route de Grenoble, à l'attention de M. le président du
Conseil général des Alpes-Maritimes, F-06201 Nice Cedex 3. E-mail:
desc_marches@cg06.fr. Fax 04 97 18 77 59.
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur:
http://www.marchespublics-cg06.fr.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de
contact susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s).
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S):
Collectivité territoriale.
Services généraux des administrations publiques.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture et livraison de denrées alimentaires.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: Département des Alpes-Maritimes.
II.1.3) L’avis implique: L’établissement d’un accord-cadre.
II.1.4) Informations sur l’accord-cadre: Accord-cadre avec un seul
opérateur.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats:
Fourniture et livraison de denrées alimentaires - ces prestations
concernent essentiellement les écoles départementales de neige et
d'altitude à Auron, Valberg et La Colmiane, et l'école de la mer à
Saint-Jean-Cap-Ferrat.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
15000000 - UA01 - UA02.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Oui.
Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale: Lot no 1 : Épicerie et boissons.
41 806,02 euros HT (minimum) 209 030,10 euros HT (maximum).
50 000,00 euros (T.T.C.) (minimum) 250 000,00 euros (T.T.C.) (maximum).
Lot no 2 : Viande fraîche et charcuterie.
25 083,61 euros HT(minimum) 125 418,06 euros HT (maximum).
30 000,00 euros (T.T.C.) (minimum) 150 000,00 euros (T.T.C.) (maximum).
Lot no 3 : Produits issus de l'agriculture biologique.
12 541,81 euros HT (minimum) 50 167,22 euros HT(maximum).
15 000,00 euro (T.T.C.) (minimum) 60 000,00 euro (T.T.C.) (maximum).
II.2.2) Options: Oui.
Description de ces options: Le marché est un marché à bons de commande
passé pour une période de 12 mois à compter de la date de notification. Il
est reconductible 3 fois par reconduction expresse pour la même durée et
les mêmes montants, pour une durée maximale de 48 mois.
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION: Durée en mois: 12 (à compter
de la date d’attribution du contrat).
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Le règlement s'effectuera par
mandat administratif suivi d'un virement.
Le paiement s'effectuera selon les règles de la comptabilité publique et
dans les délais réglementaires (délai global de paiement de 45 jours
conformément aux dispositions de l'article 98 du Code des marchés
publics).
Le financement s'effectue sur le budget départemental et sur les
ressources propres du Département.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: En application de l'article 51-vi-1 du
Code des Marchés Publics, la personne publique interdit aux candidats de
présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats
individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.
Après attribution du marché à un groupement, la personne publique impose
la forme d'un groupement solidaire.
III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions
particulières: Non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: — Lettre de candidature et habilitation du mandataire par
ses co-traitants ou DC 4 (version du 5.4.2007),
— Une déclaration sur l'honneur attestant que le candidat n'entre dans
aucune des interdictions mentionnées à l'article 43 du code des marchés
publics selon le modèle joint au DCE et Dc5 (version du 5.4.2007)
rubriques a, b, c et l,
— Pouvoir de la personne habilitée à engager la société (ou rubrique C1 du
DC 5).
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — La copie du ou
des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire (ou
rubrique D2 du DC 5),
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global des trois derniers
exercices disponibles ou rubrique D.1.1 du Dc5.
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s): Pas de niveau minimum
exigé.
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: — Déclaration indiquant
l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat
dispose pour la réalisation de marchés de même nature ou rubrique.
F1 du Dc5.
— Liste des principales fournitures au cours des 3 dernières années ou
rubrique F2 du Dc5,
— Agrément sanitaire européen pour la mise sur le marché des denrées
d'origine animale ou des denrées contenant des produits d'origine animale
(arrêté du 27.4.2007) ou agrément sanitaire européen pour l'entreposage de
ces denrées.
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s): Pas de niveau minimum
exigé.
III.2.4) Marchés réservés: Non.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
1. Le prix apprécié au travers du devis descriptif et estimatif détaillé.
Pondération: 60.
2. La valeur technique sera appréciée au travers de : l'étendue des gammes
proposée au(x) catalogue(s) : 10 % - les conditions et la fréquence de
livraison : 20 % - la solution de dépannage proposée dans le cas d'une
livraison d'urgence : 10 % Pondération: 40.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: desc_aoo_08_07.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 12.11.2008 - 16:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 150 (à compter de la date limite de
réception des offres).
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres: Personnes autorisées à assister
à l'ouverture des offres: non.
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) IL S’AGIT D’UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Le DCE peut être retiré gratuitement sur
support papier à l'adresse suivante : Centre administratif départemental -
bâtiment Audibergue - bureau 377 OU par voie électronique à l'adresse
internet suivante : http://www.marchespublics-cg06.fr.
Le retrait du DCE peut se faire jusqu'à la date limite de remise des
offres.
Les candidatures et les offres peuvent être remises sur support papier ou
sur support physique électronique adressées par lettre recommandée avec
accusé de réception ou déposées sur place contre récépissé à l'adresse
mentionnée au bloc 1.1.
Elles peuvent être remises par voie électronique à l'adresse suivante :
http://www.marchespublics-cg06.fr.
Les candidatures et offres adressées par voie électronique peuvent être
doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support
physique électronique adressée sous pli cacheté portant la mention copie
de sauvegarde envoyée avant les dates et heures limites fixées, à
l'adresse mentionnée ci-dessus.
Les formats acceptés sont les suivants : PDF ou compatible avec Office 97.
Les certificats de signature électronique doivent être conformes et
référencés.
Toutes les modalités de remise des candidatures et offres, la procédure
applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant
sont détaillées dans le règlement de la consultation.
Modalités d'ouverture des offres : séance non publique.
L'Unité monétaire est l'euro.
Les candidatures peuvent concerner un, plusieurs ou l'ensemble des lots.
Ancien code CPV : 15 000 000.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29.9.2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
administratif de Nice, 39, boulevard Franck Pilatte B.P. 4179, 06300 Nice.
E-mail: greffe.ta-nice@juradm.fr. Tél. 04 92 04 13 13. Fax 04 93 55 78 31.
VI.4.2) Introduction des recours: Précisions concernant le(s) délai(s)
d'introduction des recours: — Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à
compter de la publication ou notification de la décision attaquée,
— Référé pré contractuel : possible jusqu'à la signature du marché.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 29.9.2008.

F-Nice: food, beverages, tobacco and related products

Request For Proposals

General Information

Contact Information

Goods, Works and Services

Original Text

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