F-Marseille: construction work

Country:

France

City/Locality:

MASSALIA

Notice/Contract Number:

eu:261932-2008

Publication Date:

Oct 11, 2008

Deadline:

Nov 24, 2008

Buyer:

ADOMA

Original Language:

French

Address:

ADOMA
MARSEILLE
France

Web Site:

http://www.adoma.fr

Notice Type: 1110
-
Contract notice
Regulation of Procurement: European Communities
EU Official Journal Publication: 198/2008
, #
261932-2008
Contract Nature: Works
Procedure Type: Open procedure
Type of Bid Required: Global or partial tender
Awarding Criteria: The most economic tender

Summary:
CONTRACT NOTICE
Works
SECTION I: CONTRACTING AUTHORITY
I.1) NAME, ADDRESSES AND CONTACT POINT(S): Adoma, Direction Régionale Sud
Est 6, rue Pierre Leca, Attn: M. Picou Michel, F-13331 Marseille Cedex 3.
Tel. 04 91 11 03 80. Fax 04 91 11 03 99.
Internet address(es):
General address of the contracting authority: http://www.adoma.fr.
Further information can be obtained at: Adoma Direction Régionale Sud-Est,
6, rue Pierre Leca, Attn: mlle Arnaud Bénédicte, 13331 Marseille Cedex 3.
Tel. 04 91 11 03 80. E-mail: benedicte.arnaud@adoma.fr. Fax 04 91 11 03
99.
Specifications and additional documents (including documents for
competitive dialogue and a dynamic purchasing system) can be obtained at:
Ozaplan Art, 95, rue Borde, 13008 Marseille. Tel. 04 91 62 55 22. E-mail:
ozaplan@reprotechnique.com. Fax 04 91 08 54 08. URL:
http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?selected=0&PCSLID=CSL_
2008_q4-pZNMmst.
Tenders or requests to participate must be sent to: Adoma, Secrétariat de
la Commission Régionale d'Appel d'Offres, 6, rue Pierre Leca, Attn: mme
Vial Albane, 13331 Marseille Cedex 3. Tel. 04 91 11 03 98. E-mail:
albane.vial@adoma.fr. Fax 04 91 11 03 99.
II.1) DESCRIPTION
II.1.6) Common procurement vocabulary (CPV): 45000000, 45223220,
45420000, 45261420, 45421152, 45421000, 45432130, 45443000, 45330000,
09310000.
Description: Construction work.
Structural shell work.
Joinery and carpentry installation work.
Waterproofing work.
Installation of partition walls.
Joinery work.
Floor-covering work.
Facade work.
Plumbing and sanitary works.
Electricity.
SECTION IV: PROCEDURE
IV.3) ADMINISTRATIVE INFORMATION
IV.3.3) Conditions for obtaining specifications and additional documents
or descriptive document:
IV.3.4) Time-limit for receipt of tenders or requests to participate:
24.11.2008 - 17:00.
IV.3.6) Language(s) in which tenders or requests to participate may be
drawn up: French.

Original Text:
AVIS DE MARCHÉ
Travaux
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Adoma, Direction Régionale Sud
Est 6, rue Pierre Leca, à l'attention de M. Picou Michel, F-13331
Marseille Cedex 3. Tél. 04 91 11 03 80. Fax 04 91 11 03 99.
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.adoma.fr.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Adoma Direction Régionale Sud-Est, 6, rue Pierre Leca, à
l'attention de mlle Arnaud Bénédicte, 13331 Marseille Cedex 3. Tél. 04 91
11 03 80. E-mail: benedicte.arnaud@adoma.fr. Fax 04 91 11 03 99.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Ozaplan Art,
95, rue Borde, 13008 Marseille. Tél. 04 91 62 55 22. E-mail:
ozaplan@reprotechnique.com. Fax 04 91 08 54 08. URL:
http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?selected=0&PCSLID=CSL_
2008_q4-pZNMmst.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Adoma, Secrétariat de la Commission Régionale d'Appel d'Offres,
6, rue Pierre Leca, à l'attention de mme Vial Albane, 13331 Marseille
Cedex 3. Tél. 04 91 11 03 98. E-mail: albane.vial@adoma.fr. Fax 04 91 11
03 99.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Autre:
logement social.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Travaux.
Exécution.
Lieu principal d'exécution: 15, rue Nationale, F-13001 Marseille.
Code NUTS: FR824.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats:
Création d'une résidence sociale de 22 logements en centre ville de
Marseille.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
45000000.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Non.
II.1.8) Division en lots: Oui.
Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Oui.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale: Division des lots à titre indicatif:
Lot 1: Désamiantage / Gros-Oeuvre / Maçonnerie.
Lot 2: Charpente / Couverture / Zinguerie.
Lot 3: Etanchéité.
Lot 4: Cloisons / Doublages / Faux-Plafonds.
Lot 5: Menuiseries extérieures et intérieures / Serrurerie.
Lot 6: Revêtement de sols / Peinture.
Lot 7: Façades.
Lot 8: Plomberie / Sanitaires / Chauffage.
Lot 9: Electricité / Courants forts et faibles.
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION: Durée en mois: 12 (à compter
de la date d’attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS
LOT N° 1
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Désamiantage / Gros-Oeuvre / Maçonnerie.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45223220.
LOT N° 2
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Charpente / Couverture / Zinguerie.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45420000.
LOT N° 3
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Etanchéité.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45261420.
LOT N° 4
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Cloisons / Doublages / Faux-Plafonds.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45421152.
LOT N° 5
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Menuiseries extérieures et intérieures /
Serrurerie.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45421000.
LOT N° 6
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Revêtement de sols / Peinture.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45432130.
LOT N° 7
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Façades.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45443000.
LOT N° 8
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Plomberie / Sanitaires / Chauffage.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45330000.
LOT N° 9
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Electricité / Courants forts et faibles.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
09310000.
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Paiement à 60 jours à partir
de la réception des situations de travaux.
Financement principal: prêt PLA.I.
III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions
particulières: Non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: Déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée, pour
justifier: A) ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une
condamnation définitive pour l'une des infractions prévues par les
articles suivants du code pénal: les articles 222-38, 222-40, 313-1 à
313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, le 2eme alinéa de l'article
421-5, l'article 433-1, le 2eme alinéa de l'article 434-9, les articles
435-2, 441-1 à 441-7, les 1er et 2eme alinéas de l'article 441-8,
l'article 441-9 et l'article 450-1; B) ne pas avoir fait l'objet, depuis
moins de 5 ans d'une condamnation définitive pour l'infraction prévue par
l'article 1741 du code général des impôts; C) ne pas avoir fait l'objet,
depuis moins de 5 ans, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du
casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux articles L. 324-9,
L. 324-10, L. 341-6, L. 125-1 et L. 125-3 du code du travail; D) ne pas
être en état de liquidation judiciaire. E) ne pas être déclaré en état de
faillite personnelle, au sens de l'article L. 625-2 du code de commerce,
ou d'une procédure équivalente régie par un droit étranger; F) ne pas être
admis au redressement judiciaire, ou à une procédure équivalente régie par
un droit étranger, sans justifier d'une habilitation à poursuivre son
activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché accompagnée
d'une copie du/des jugements prononcés; G) avoir, au 31/12/07, souscrit
les déclarations incombant en matière fiscale et sociale ou acquitté les
impôts et cotisations exigibles à cette date, ou s'être acquitté
spontanément de ces impôts et cotisations avant la date du lancement de la
présente consultation ou d'avoir constitué spontanément avant cette date
des garanties jugées suffisante par le comptable ou l'organisme chargé du
recouvrement; H) être en règle, au cours de l'année 2007, au regard des
articles L. 323-1 et, L. 323-8-2 ou L. 323-8-5, du code du travail
concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — Déclaration
concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires
concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés
au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les
risques professionnels.
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: — Déclaration indiquant les
effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel
d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq
dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les
travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant,
l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été
effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin,
— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique
dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et
l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières
années,
— Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité
et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à
certaines spécifications techniques, ou d'autres preuves de mesures
équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si
ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de
les obtenir dans les délais fixés,
— Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité
du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des
certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux
attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la
prestation pour laquelle il se porte candidat,
— Les candidats dont les dossiers seront incomplets et/ ou dont les
capacités techniques, professionnelles et financières seront insuffisantes
pourront être rejetés sur ce seul motif.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
1. Montant de l'offre. Pondération: 60 %.
2. Valeur technique. Pondération: 40 %.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: SE2008_30_Marseille_rueNationale.
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents
complémentaires ou du document descriptif: Documents payants:
Conditions et mode de paiement: Se renseigner auprès du reprographe.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 24.11.2008 - 17:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de
réception des offres).
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres: Personnes autorisées à assister
à l'ouverture des offres: non.
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Remise des offres en deux exemplaires.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.10.2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal de Commerce,
1, quai de Corse, 75004 Paris.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus
concernant l'introduction des recours: Adoma - Direction Déléguée aux
Affaires Juridiques, 42, rue Cambronne, 75740 Paris Cedex 15.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 8.10.2008.

F-Marseille: construction work

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