F-Corbeil-Essonnes: holiday home services

Country:

France

City/Locality:

CORBEIL-ESSONNES

Notice/Contract Number:

eu:296538-2008

Publication Date:

Nov 15, 2008

Buyer:

VILLE DE CORBEIL-ESSONNES

Original Language:

French

Address:

VILLE DE CORBEIL-ESSONNES
CORBEIL-ESSONNES
France

Web Site:

http://marchespublics.mairie-corbeil-essonnes.fr/marchespublics/

55242000 - Holiday home services

Notice Type: 2280
-
Contract award
Regulation of Procurement: European Communities, with participation by GPA countries
EU Official Journal Publication: 223/2008
, #
296538-2008
Contract Nature: Service contract
Procedure Type: Contract awards
Type of Bid Required: Not applicable
Awarding Criteria: Not defined
Successful Bidder: NAME AND ADDRESS OF ECONOMIC OPERATOR TO WHOM THE CONTRACT HAS BEEN
AWARDED: NSTL, 140, rue Léon Geffroy, F-94400 Vitry sur seine.
NSTL, 140, rue Léon Geffroy, F-94400 Vitry sur Seine.
NSTL, 140, rue Léon Geffroy, F-94400 Vitry sur Seine.
NSTL, 140, rue Léon Geffroy, F-94400 Vitry sur Seine.
NSTL, 140, rue Léon Geffroy, F-94400 Vitry sur Seine.
NSTL, 140, rue Léon Geffroy, F-94400 Vitry sur Seine.
NSTL, 140, rue Léon Geffroy, F-94400 Vitry sur Seine.
NSTL, 140, rue Léon Geffroy, F-94400 Vitry sur Seine.
NSTL, 140, rue Léon Geffroy, F-94400 Vitry sur Seine.
NSTL, 140, rue Léon Geffroy, F-94400 Vitry sur Seine.
NSTL, 140, rue Léon Geffroy, F-94400 Vitry sur Seine.
NSTL, 140, rue Léon Geffroy, F-94400 Vitry sur Seine.

Summary:
CONTRACT AWARD NOTICE
Services
SECTION I: CONTRACTING AUTHORITY
I.1) NAME, ADDRESSES AND CONTACT POINT(S): Ville de Corbeil-Essonnes, 2,
place Galignani, Contact: Service Marchés Publics, Attn: M. Lereau Brice,
F-91100 Corbeil Essonnes. Tel. 01 60 89 78 23. E-mail:
marchespublics@mairie-corbeil-essonnes.fr. Fax 01 60 89 71 91.
Internet address(es):
General address of the contracting authority:
http://marchespublics.mairie-corbeil-essonnes.fr/marchespublics/.
SECTION II: OBJECT OF THE CONTRACT
II.1) DESCRIPTION
II.1.5) Common procurement vocabulary (CPV): 55242000.
Description: Holiday home services.
SECTION V: AWARD OF CONTRACT
CONTRACT NO: lot 1 : 2008/162
V.3) NAME AND ADDRESS OF ECONOMIC OPERATOR TO WHOM THE CONTRACT HAS BEEN
AWARDED: NSTL, 140, rue Léon Geffroy, F-94400 Vitry sur seine.
CONTRACT NO: Lot 2 : 2008/163
V.3) NAME AND ADDRESS OF ECONOMIC OPERATOR TO WHOM THE CONTRACT HAS BEEN
AWARDED: NSTL, 140, rue Léon Geffroy, F-94400 Vitry sur Seine.
CONTRACT NO: lot 3 : 2008/164
V.3) NAME AND ADDRESS OF ECONOMIC OPERATOR TO WHOM THE CONTRACT HAS BEEN
AWARDED: NSTL, 140, rue Léon Geffroy, F-94400 Vitry sur Seine.
CONTRACT NO: Lot 4 : 2008/165
V.3) NAME AND ADDRESS OF ECONOMIC OPERATOR TO WHOM THE CONTRACT HAS BEEN
AWARDED: NSTL, 140, rue Léon Geffroy, F-94400 Vitry sur Seine.
CONTRACT NO: lot 5 : 2008/166
V.3) NAME AND ADDRESS OF ECONOMIC OPERATOR TO WHOM THE CONTRACT HAS BEEN
AWARDED: NSTL, 140, rue Léon Geffroy, F-94400 Vitry sur Seine.
CONTRACT NO: lot 6 : 2008/167
V.3) NAME AND ADDRESS OF ECONOMIC OPERATOR TO WHOM THE CONTRACT HAS BEEN
AWARDED: NSTL, 140, rue Léon Geffroy, F-94400 Vitry sur Seine.
CONTRACT NO: lot 7 : 2008/168
V.3) NAME AND ADDRESS OF ECONOMIC OPERATOR TO WHOM THE CONTRACT HAS BEEN
AWARDED: NSTL, 140, rue Léon Geffroy, F-94400 Vitry sur Seine.
CONTRACT NO: lot 8 : 2008/169
V.3) NAME AND ADDRESS OF ECONOMIC OPERATOR TO WHOM THE CONTRACT HAS BEEN
AWARDED: NSTL, 140, rue Léon Geffroy, F-94400 Vitry sur Seine.
CONTRACT NO: lot 9 : 2008/170
V.3) NAME AND ADDRESS OF ECONOMIC OPERATOR TO WHOM THE CONTRACT HAS BEEN
AWARDED: NSTL, 140, rue Léon Geffroy, F-94400 Vitry sur Seine.
CONTRACT NO: lot 10 : 2008/171
V.3) NAME AND ADDRESS OF ECONOMIC OPERATOR TO WHOM THE CONTRACT HAS BEEN
AWARDED: NSTL, 140, rue Léon Geffroy, F-94400 Vitry sur Seine.
CONTRACT NO: lot 11 : 2008/172
V.3) NAME AND ADDRESS OF ECONOMIC OPERATOR TO WHOM THE CONTRACT HAS BEEN
AWARDED: NSTL, 140, rue Léon Geffroy, F-94400 Vitry sur Seine.
CONTRACT NO: lot 12 : 2008/173
V.3) NAME AND ADDRESS OF ECONOMIC OPERATOR TO WHOM THE CONTRACT HAS BEEN
AWARDED: NSTL, 140, rue Léon Geffroy, F-94400 Vitry sur Seine.

Original Text:
AVIS D’ATTRIBUTION DE MARCHÉ
Services
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Ville de Corbeil-Essonnes, 2,
place Galignani, Contact: Service Marchés Publics, à l'attention de M.
Lereau Brice, F-91100 Corbeil Essonnes. Tél. 01 60 89 78 23. E-mail:
marchespublics@mairie-corbeil-essonnes.fr. Fax 01 60 89 71 91.
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur:
http://marchespublics.mairie-corbeil-essonnes.fr/marchespublics/.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S):
Collectivité territoriale.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Marché
public d'organisation de séjours de centres de vacances pour les 4-16 ans.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de
prestation: Services.
Catégorie de service n° 26.
Lieu principal de de prestation: Mairie, F-91100 Corbeil Essonnes.
Code NUTS FR104.
II.1.3) L’avis implique: La conclusion d’un accord-cadre.
II.1.4) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des
acquisitions: Il est demandé aux organismes ou associations de proposer
notamment des prestations :
A vocation sportive : ski, activités nautiques, voile.
Activités nouvelles de découverte, à vocation culturelle, scientifique,
découverte de régions, de pays étrangers (europe), d'activités
scientifiques ou techniques. Le présent marché public est divisé en douze
lots séparés constituant chacun un marché public distinct.
Les prestations sont réservées à une profession particulière justifiant
des autorisations suivantes, ou équivalentes :
Un agrément Éducation Populaire et de la Jeunesse délivré par le ministère
de la jeunesse et des sports.
Une garantie financière suffisante selon l'arrêté du 22.11.1994 modifié.
Un agrément du Ministère de la jeunesse et des sports en cours de
validité.
II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
55242000.
II.1.6) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.2) Une enchère électronique a été utilisée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: SEJOURS 2009.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
SECTION V: ATTRIBUTION DU MARCHÉ
MARCHÉ N°: lot 1 : 2008/162
INTITULÉ: Organisation de séjour dans un département de montagne. Effectif
: entre 15 et 30 enfants durant la 1ère semaine des vacances scolaires par
séjour - Actitivés : Ski de fond, luge, raquettes.
V.1) DATE D’ATTRIBUTION DU MARCHÉ: 1.9.2008.
V.3) NOM ET ADRESSE DE L’OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ
ATTRIBUÉ: NSTL, 140, rue Léon Geffroy, F-94400 Vitry sur seine.
MARCHÉ N°: Lot 2 : 2008/163
INTITULÉ: Organisation de séjours dans un département de montagne.
Effectif : entre 70 et 140 enfants répartis sur plusieurs séjours de 7
jours chacun. Activités : Ski alpin avec encadrement ESF, ski de fond,
raquettes, chiens de traîneau, patinoire, piscine.
V.1) DATE D’ATTRIBUTION DU MARCHÉ: 1.9.2008.
V.3) NOM ET ADRESSE DE L’OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ
ATTRIBUÉ: NSTL, 140, rue Léon Geffroy, F-94400 Vitry sur Seine.
MARCHÉ N°: lot 3 : 2008/164
INTITULÉ: Organisation de séjours dans un département de montagne.
Effectif : 7 à 10 enfants répartis sur 4 à 6 jours par séjour. Type de
séjour : Neige Activités dominante : Ski alpin tous les jours.
V.1) DATE D’ATTRIBUTION DU MARCHÉ: 1.9.2008.
V.3) NOM ET ADRESSE DE L’OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ
ATTRIBUÉ: NSTL, 140, rue Léon Geffroy, F-94400 Vitry sur Seine.
MARCHÉ N°: Lot 4 : 2008/165
INTITULÉ: Organisation de séjours dans un département de montagne.
Effectif : 7 à 10 enfants répartis sur 7 à 9 jours par séjour. Type de
séjour : Neige Activités dominante : ski alpin ou surf ou monoski.
V.1) DATE D’ATTRIBUTION DU MARCHÉ: 1.9.2008.
V.3) NOM ET ADRESSE DE L’OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ
ATTRIBUÉ: NSTL, 140, rue Léon Geffroy, F-94400 Vitry sur Seine.
MARCHÉ N°: lot 5 : 2008/166
INTITULÉ: Organisation de séjours en Région parisienne ou lieux situés
dans un rayon de 150km autour de Corbeil-Essonnes Effectif : entre 10 et
30 enfants la 1ére semaine des vacances scolaires de 5 jours à 7 jours
maximum, par séjour. Type de séjour : Campagne.
V.1) DATE D’ATTRIBUTION DU MARCHÉ: 1.9.2008.
V.3) NOM ET ADRESSE DE L’OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ
ATTRIBUÉ: NSTL, 140, rue Léon Geffroy, F-94400 Vitry sur Seine.
MARCHÉ N°: lot 6 : 2008/167
INTITULÉ: Organisation de séjours sur la côte Atlantique Effectif :
Environ 90 enfants répartis comme suit : 60 enfants la 1ère semaine des
vacances scolaires et 30 enfants la 2ème semaine des vacances scolaires,
sur des destinations de 7 jours chacune. Type de séjour : montagne, mer.
Activités Dominantes : Stages mini motos, équitation, voile, visite de
sites.
V.1) DATE D’ATTRIBUTION DU MARCHÉ: 1.9.2008.
V.3) NOM ET ADRESSE DE L’OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ
ATTRIBUÉ: NSTL, 140, rue Léon Geffroy, F-94400 Vitry sur Seine.
MARCHÉ N°: lot 7 : 2008/168
INTITULÉ: Organisation de séjours dans un département de montagne.
Effectif : 7 à 10 enfants répartis sur 7 à 9 jours par séjour. Type de
séjour : Neige Activité dominante : Ski alpin tous les jours.
V.1) DATE D’ATTRIBUTION DU MARCHÉ: 1.9.2008.
V.3) NOM ET ADRESSE DE L’OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ
ATTRIBUÉ: NSTL, 140, rue Léon Geffroy, F-94400 Vitry sur Seine.
MARCHÉ N°: lot 8 : 2008/169
INTITULÉ: Organisation de séjours dans un département de montagne.
Effectif : 7 à 10 enfants répartis sur 7 à 9 jours par séjour. Type de
séjour : neige. Activité dominante : Ski alpin tous les jours.
V.1) DATE D’ATTRIBUTION DU MARCHÉ: 1.9.2008.
V.3) NOM ET ADRESSE DE L’OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ
ATTRIBUÉ: NSTL, 140, rue Léon Geffroy, F-94400 Vitry sur Seine.
MARCHÉ N°: lot 9 : 2008/170
INTITULÉ: Organisation de séjours en région parisienne ou lieux situés
dans un rayon de 150km autour de Corbeil-Essonnes Effectif : entre 10 et
25 enfants sur 10 jours au mois de juillet - entre 10 et 25 enfants sur 5
jours au mois de juillet et 5 jours au mois d août. Type de séjour :
Campagne.
V.1) DATE D’ATTRIBUTION DU MARCHÉ: 1.9.2008.
V.3) NOM ET ADRESSE DE L’OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ
ATTRIBUÉ: NSTL, 140, rue Léon Geffroy, F-94400 Vitry sur Seine.
MARCHÉ N°: lot 10 : 2008/171
INTITULÉ: Organisation de séjours en juillet et en août. Effectif :
environ 260 enfants soit : Juillet 100 enfants sur 12 jours - 70 enfants
sur 15 jours et 30 enfants sur 18 jours. Août : 60 enfants sur 12 jours
Type de séjour : Montagne, mer, campagne Activités dominantes : Voile,
kayak, char à voile, baignade.
V.1) DATE D’ATTRIBUTION DU MARCHÉ: 1.9.2008.
V.3) NOM ET ADRESSE DE L’OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ
ATTRIBUÉ: NSTL, 140, rue Léon Geffroy, F-94400 Vitry sur Seine.
MARCHÉ N°: lot 11 : 2008/172
INTITULÉ: Organisation de séjours sur : Côte atlantique ou Méditerranéenne
et Europe Effectif : 7 à 10 enfants répartis sur 10 à 21 jours par séjour
Activités : Thème : activité de loisirs, sport, culturel.
V.1) DATE D’ATTRIBUTION DU MARCHÉ: 1.9.2008.
V.3) NOM ET ADRESSE DE L’OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ
ATTRIBUÉ: NSTL, 140, rue Léon Geffroy, F-94400 Vitry sur Seine.
MARCHÉ N°: lot 12 : 2008/173
INTITULÉ: Organisation de séjours sur : Côte atlantique ou Méditerranéenne
et Europe Effectif : 7 à 10 enfants répartis sur 10 à 21 jours par séjour
Activité de loisirs éducatifs et d'échanges culturels.
V.1) DATE D’ATTRIBUTION DU MARCHÉ: 1.9.2008.
V.3) NOM ET ADRESSE DE L’OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ
ATTRIBUÉ: NSTL, 140, rue Léon Geffroy, F-94400 Vitry sur Seine.
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.2) AUTRES INFORMATIONS: Lot 1 : 1 destination obligatoire: 593,65 euro
par enfant;
Lot 2 : 2 destinations obligatoires : 593,65 euro par enfant;
Lot 3 : 3 destinations obligatoires : 1ère : 648 euro ; 2ème et 3ème :
610,37 euro par enfant;
lot 4 : 3 destinations obligatoires : 1ère et 3ème : 727,43 euro ; 2ème :
689,80 euro par enfant;
Lot 5 : 1 destination obligatoire : 372,08 euro par enfant;
Lot 6 : 2 destinations obligatoires : 1ère : 372,08 euro ; 2ème : 438,97
euro;
Lot 7 : 3 destinations obligatoires : 1ère : 689,80 euro ; 2ème : 706,53
euro ; 3ème : 727,43 euro;
Lot 8 : 3 destinations obligatoires : 1ère : 689,80 euro ; 2ème : 706.53
euro ; 3ème : 727,43 euro;
Lot 9 : 3 destinations obligatoires : 1ère : 372,08 euro ; 2ème : 333,62
euro ; 3ème : 572.75 euro;
Lot 10 : 7 destinations obligatoires : 1ère : 877,93 euro ; 2ème : 802,68
euro ; 3ème : 664,72 euro ; 4ème : 831,94 euro ; 5ème : 852,85 euro ; 6ème
et 7ème : 664,72 euro par enfant;
Lot 11 : 2 destinations obligatoires : 1ère : 1 112,04 euro ; 1166,39 euro
par enfant lot 12 : 2 destinations obligatoires : 1ère : 961,54 euro ;
2ème : 1 166,39 euro par enfant.
Date de signature des contrats : 17.10.2008 Date de notification au
titulaire, pour l'ensemble des marchés : 29.10.2008.
Les pièces des marchés sont consultables en Mairie, en prenant rendez-vous
auprès du service des Marchés Publics (coordonnées rappelées dans la
section 1 ci-dessus). Toutefois, seuls les documents communicables peuvent
être consultés.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13.11.2008 Références
de l'avis initial paru au BOAMP parution no121B ; annonce no 219 DU
24.6.2008 au JOUE parution no 2008/S - 120-159994 du 21.6.2008. Annonce
no219, B.O.A.M.P. 121 B du 24.6.2008.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13.11.2008.
VI.3) PROCÉDURES DE RECOURS:
VI.3.2) Introduction des recours: Précisions concernant les délais
d'introduction des recours: — Recours de pleine juridiction : pour les
candidats évincés, le recours de pleine juridiction contestant la validité
de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles,
assorti le cas échéant, de demandes indemnitaires, exercé dans un délai de
2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité
appropriées, notamment au moyen du présent avis mentionnant à la fois la
conclusion du contrat et les modalités de sa consultation (CE, ass.,
16.7.2007, Sté Tropic travaux signalisation, req. no291545).
— Recours indemnitaire dans les 2 mois à compter d'une décision expresse
de rejet de la demande préalable (article R. 421-1 et suivants du Cja) ou
sans condition de délai dans le cas d'une décision implictie de rejet née
du silence gardé par le pouvoir adjudicateur pendant plus de 2 mois à
compter de la réception de la demande préalable, sous réserve de la
prescription quadriennale.
VI.4) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 13.11.2008.

Contract Award

General Information

Contact Information

Goods, Works and Services

Original Text

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