F-La Roche-sur-Yon: motor vehicles

Country:

France

City/Locality:

LA ROCHE-SUR-YON

Notice/Contract Number:

eu:296859-2008

Publication Date:

Nov 15, 2008

Deadline:

Jan 2, 2009

Buyer:

VENDEE LOGEMENT ESH

Original Language:

French

Address:

VENDEE LOGEMENT ESH
LA ROCHE-SUR-YON
France

Email:

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34100000 - Motor vehicles

Notice Type: 2110
-
Contract notice
Regulation of Procurement: European Communities, with participation by GPA countries
EU Official Journal Publication: 223/2008
, #
296859-2008
Contract Nature: Supply contract
Procedure Type: Open procedure
Type of Bid Required: Global or partial tender
Awarding Criteria: The most economic tender

Summary:
CONTRACT NOTICE
Supplies
SECTION I: CONTRACTING AUTHORITY
I.1) NAME, ADDRESSES AND CONTACT POINT(S): Vendée Logement ESH, 6, rue
Maréchal Foch - BP 109, Attn: Mr Anthony Chavantré, F-85003 La
Roche-sur-Yon. Tel. 02 51 45 04 58. E-mail:
a.chavantre@vendee-logement.fr. Fax 02 51 46 13 04.
Further information can be obtained at: As in above-mentioned contact
point(s).
Specifications and additional documents (including documents for
competitive dialogue and a dynamic purchasing system) can be obtained at:
As in above-mentioned contact point(s).
Tenders or requests to participate must be sent to: As in above-mentioned
contact point(s).
II.1) DESCRIPTION
II.1.6) Common procurement vocabulary (CPV): 34100000.
Description: Motor vehicles.
SECTION IV: PROCEDURE
IV.3) ADMINISTRATIVE INFORMATION
IV.3.3) Conditions for obtaining specifications and additional documents
or descriptive document: Time limit for receipt of requests for documents
or for accessing documents: 22.12.2008 - 12:00.
IV.3.4) Time-limit for receipt of tenders or requests to participate:
2.1.2009 - 12:00.
IV.3.6) Language(s) in which tenders or requests to participate may be
drawn up: French.

Original Text:
AVIS DE MARCHÉ
Fournitures
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Vendée Logement ESH, 6, rue
Maréchal Foch - BP 109, à l'attention de Mr Anthony Chavantré, F-85003 La
Roche-sur-Yon. Tél. 02 51 45 04 58. E-mail:
a.chavantre@vendee-logement.fr. Fax 02 51 46 13 04.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de
contact susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s).
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Autre.
Logement et développement collectif.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture de véhicules en location longue durée avec reprise de six
véhicules.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Location.
Lieu principal de livraison: 6 rue Maréchal Foch, F-85003 La Roche-sur-Yon
Cedex
Code NUTS: FR515.
II.1.3) L’avis implique: Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats:
Fourniture de véhicules en location longue durée avec reprise de 6
véhicules.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
34100000.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Oui.
Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale: L'ensemble des prestations est
estimé sur trois ans de location, à environ 210 000 euros (H.T.).
II.2.2) Options: Non.
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION: Durée en mois: 36 (à compter
de la date d’attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS
LOT N° 1
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Location de seize véhicules de tourisme avec
reprise de 3 véhicules.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
34100000.
LOT N° 2
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Location de huit véhicules utilitaires avec
reprise de 3 véhicules.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
34100000.
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Paiement par virement bancaire
dans un délai maximum de 45 jours. Financement sur fonds propres.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: Critères de sélection des candidatures: 1 - la fourniture
de l'ensemble des documents demandés. 2 - leurs qualités et capacités
professionnelles, techniques et financières, appréciées dans les
conditions fixées par la réglementation, notamment au regard:
— Des références sur les trois dernières années ou tout moyen de preuve de
leurs compétences,
— Des effectifs moyens annuels et effectifs pour ce marché,
— Des certificats de qualification professionnelle ou équivalent.
III.2.4) Marchés réservés: Non.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
1. Le prix. Pondération: 60.
2. Les services associés au contrat de location. Pondération: 20.
3. La performance en matière de protection de l'environnement.
Pondération: 20.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents
complémentaires ou du document descriptif: Date limite pour la réception
des demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 22.12.2008 -
12:00.
Documents payants:
Conditions et mode de paiement: Les documents de consultation peuvent être
téléchargés sur le site Internet: noveprint.fr. Ils seront téléchargeables
gratuitement jusqu'à la date limite de réception des plis.
Une version papier peut être demandée à la société Noveprint, 12 rue Paul
Doumer, 85005 La Roche Sur Yon Cedex. Tél.: 02 51 37 01 65. Fax: 02 51 46
05 93.
Cette société facturera les frais de reprographie.
Les candidats peuvent soumissionner en version papier auprès de la
Coopérative Vendéenne du Logement située au 6 rue Maréchal Foch, 85 003 La
Roche Sur Yon Cedex. Ils peuvent soumissionner par voie électronique en se
connectant sur le site de noveprint.fr.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 2.1.2009 - 12:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 180 (à compter de la date limite de
réception des offres).
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Le pouvoir adjudicateur est la Société
Coopérative Vendéenne du Logement, Maisons d'en France, située au 6 rue
Maréchal Foch, 85 003 La Roche Sur Yon Cedex.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.11.2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
Administratif de Nantes, 6 allée de l'Île-Gloriette - BP 24111, 44041
Nantes Cedex. E-mail: greffe.ta-nantes@juradm.fr. Tél. 02 40 99 46 00. Fax
02 40 99 46 58.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 13.11.2008.

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Original Text

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