F-Paris: construction work

Country:

France

City/Locality:

PARISI

Notice/Contract Number:

eu:297962-2008

Publication Date:

Nov 18, 2008

Deadline:

Jan 5, 2009

Buyer:

CENTRE HOSPITALIER SAINTE ANNE

Original Language:

French

Address:

CENTRE HOSPITALIER SAINTE-ANNE
PARIS
France

Email:

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Notice Type: 1110
-
Contract notice
Regulation of Procurement: European Communities, with participation by GPA countries
EU Official Journal Publication: 224/2008
, #
297962-2008
Contract Nature: Works
Procedure Type: Open procedure
Type of Bid Required: Global or partial tender
Awarding Criteria: The most economic tender

Summary:
CONTRACT NOTICE
Works
SECTION I: CONTRACTING AUTHORITY
I.1) NAME, ADDRESSES AND CONTACT POINT(S): Centre hospitalier
Sainte-Anne, 1, rue Cabanis, Attn: Direction de l'Ingénierie, des Travaux
et du Patrimoine, F-75674 Paris Cédex 14. Tel. 01 45 65 80 83. E-mail:
marchespublics-ditp@ch-sainte-anne.fr. Fax 01 45 65 87 80.
Further information can be obtained at: As in above-mentioned contact
point(s).
Specifications and additional documents (including documents for
competitive dialogue and a dynamic purchasing system) can be obtained at:
As in above-mentioned contact point(s).
Tenders or requests to participate must be sent to: As in above-mentioned
contact point(s).
II.1) DESCRIPTION
II.1.6) Common procurement vocabulary (CPV): 45000000, 45223220,
45431200, 45262400, 45421146, 44810000, 45232141, 45330000, 09310000,
45421150, 45452000.
Description: Construction work.
Structural shell work.
Wall-tiling work.
Structural steel erection work.
Installation of suspended ceilings.
Paints.
Heating works.
Plumbing and sanitary works.
Electricity.
Non-metal joinery installation work.
Exterior cleaning work for buildings.
SECTION IV: PROCEDURE
IV.3) ADMINISTRATIVE INFORMATION
IV.3.3) Conditions for obtaining specifications and additional documents
or descriptive document: Time limit for receipt of requests for documents
or for accessing documents: 5.1.2009 - 12:00.
IV.3.4) Time-limit for receipt of tenders or requests to participate:
5.1.2009 - 12:00.
IV.3.6) Language(s) in which tenders or requests to participate may be
drawn up: French.

Original Text:
AVIS DE MARCHÉ
Travaux
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Centre hospitalier
Sainte-Anne, 1, rue Cabanis, à l'attention de Direction de l'Ingénierie,
des Travaux et du Patrimoine, F-75674 Paris Cédex 14. Tél. 01 45 65 80 83.
E-mail: marchespublics-ditp@ch-sainte-anne.fr. Fax 01 45 65 87 80.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de
contact susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s).
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Autre.
Santé.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Réhabilitation de la Balnéothérapie.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Travaux.
Exécution.
Lieu principal d'exécution: 1, rue Cabanis, F-75674, Paris Cédex 14.
Code NUTS: FR101.
II.1.3) L’avis implique: Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats:
Réhabilitation de la Balnéothérapie.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
45000000.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Oui.
Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Oui.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale: La présente consultation est
décomposée en 10 lots:
— Lot no 1: Gros oeuvre,
— Lot no 2: Carrelage Faïence,
— Lot no 3: Métallerie,
— Lot no 4: Faux Plafonds,
— Lot no 5: Peinture,
— Lot no 6: Vmc/Chauffage/Climatisation,
— Lot no7: Plomberie/Traitement d'eau,
— Lot no8: Electricité Courant Fort/Courant Faible,
— Lot no9: Menuiseries Intérieures,
— Lot no10: Nettoyage de chantier.
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION: Durée en jours: 210 (à
compter de la date d’attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS
LOT N° 1
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Gros oeuvre.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45223220.
LOT N° 2
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Carrelage Faïence.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45431200.
LOT N° 3
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Métallerie.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45262400.
LOT N° 4
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Faux Plafonds.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45421146.
LOT N° 5
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Peinture.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
44810000.
LOT N° 6
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Vmc/Chauffage/Climatisation.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45232141.
LOT N° 7
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Plomberie/Traitement d'eau.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45330000.
LOT N° 8
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Electricité Courant Fort/Courant Faible.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
09310000.
LOT N° 9
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Menuiseries Intérieures.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45421150.
LOT N° 10
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Nettoyage de chantier.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45452000.
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Fonds Publics du Centre
Hospitalier Sainte-Anne (ressources propres). Les paiements sont effectués
par le Centre Hospitalier Sainte-Anne par mandat administratif suivi d'un
virement dans un délai de 50 jours à compter de la réception de la demande
de règlement selon l'article 98 du Code des Marchés Publics.
III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions
particulières: Non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: Tout élément permettant d'identifier le candidat ainsi que
les personnes habilitées à l'engager (extrait des statuts de la société,
délibération du Conseil d'Administration, pouvoir habilitant la personne
nommément désignée à représenter l'entreprise).
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration
concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires
concernant les travaux auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des
3 derniers exercices disponibles.
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: Certificats de qualifications
professionnelles du candidat.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
1. Valeur financière de l'offre. Pondération: (coefficient 1 - Notation
sur 10).
2. Valeur technique de l'offre. Pondération: (coefficient 2 - Notation sur
10).
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: OPE 06-021.
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents
complémentaires ou du document descriptif: Date limite pour la réception
des demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 5.1.2009 - 12:00.
Documents payants:
Conditions et mode de paiement: Les soumissionnaires ont la possibilité
soit de télécharger gratuitement le Dossier de Consultation des
Entreprises via le site: http://www.francerepro.fr, soit de l'obtenir sur
support papier contre frais d'impression en contactant l'entreprise France
Repro dont les coordonnées sont les suivantes: 21, rue des Sources,
F-77176 Savigny-le-Temple. Tél. 01 64 19 18 18, Fax 01 64 19 18 00.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 5.1.2009 - 12:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de
réception des offres).
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Date d'envoi du présent avis au JOUE et au
BOAMP: 14.11.2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
Administratif de Paris, 7, rue de Jouy, 75181 Paris Cédex 01.
VI.4.2) Introduction des recours: Précisions concernant le(s) délai(s)
d'introduction des recours: Dans le délai de 2 mois à compter de la
notification de la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre,
les candidats peuvent former un recours gracieux ou hiérarchique. Ce
recours interrompt le cours de ce délai.
En outre, les candidats ont la possibilité de saisir le Tribunal
administratif de Paris, dans un délai de deux mois à compter de la
notification de la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre,
d'un recours pour excès de pouvoir contre ladite décision et contre les
autres actes détachables du marché en application de l'article R. 421-1 du
Code de justice administrative.
La suspension desdites décisions peut également être demandée, devant le
même Tribunal, avant la signature du contrat, sur le fondement de
l'article L. 521-1 du Code de Justice Administrative.
Le juge des référés peut ordonner toutes mesures nécessaires à la
sauvegarde d'une liberté fondamentale lorsqu'il est saisi sur le fondement
de l'article L. 521-2 du Code de Justice Administrative.
Le juge des référés peut également sur le fondement de l'article L. 521-3
du Code de Justice Administrative ordonner toutes autres mesures utiles
sans faire obstacle à l'exécution d'aucune décision administrative.
Avant la signature du contrat, la présente procédure de passation peut
également être contestée devant le même Tribunal, sur le fondement de
l'article L. 551-1 du Code de Justice Administrative (transposant la
directive 89/665/cee du 21.12.1989).
Recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la
publication de l'avis d'attribution du marché.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 14.11.2008.

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Original Text

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