F-Saint-Étienne: clothing, footwear, luggage articles and accessories

Country:

France

City/Locality:

SAINT-ETIENNE

Notice/Contract Number:

eu:309964-2008

Publication Date:

Nov 29, 2008

Deadline:

Jan 5, 2009

Buyer:

CCAS VILLE DE SAINT-ETIENNE

Original Language:

French

Address:

CCAS VILLE DE SAINT-ETIENNE
SAINT-ETIENNE
France

Email:

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Notice Type: 2110
-
Contract notice
Regulation of Procurement: European Communities
EU Official Journal Publication: 233/2008
, #
309964-2008
Contract Nature: Supply contract
Procedure Type: Open procedure
Type of Bid Required: Global or partial tender
Awarding Criteria: The most economic tender

Summary:
CONTRACT NOTICE
Supplies
SECTION I: CONTRACTING AUTHORITY
I.1) NAME, ADDRESSES AND CONTACT POINT(S): CCAS Ville de Saint-étienne,
1, Rue de l'Attache aux Boeufs, Attn: M Philippe Raye-Vice Président du
CCAS Ville de Saint-Etienne, F-42000 Saint-étienne. Tel. 04 77 42 37 07.
E-mail: bernard.forissier@saint-etienne.fr. Fax 04 77 42 37 19.
Further information can be obtained at: As in above-mentioned contact
point(s).
Specifications and additional documents (including documents for
competitive dialogue and a dynamic purchasing system) can be obtained at:
As in above-mentioned contact point(s).
Tenders or requests to participate must be sent to: As in above-mentioned
contact point(s).
II.1) DESCRIPTION
II.1.6) Common procurement vocabulary (CPV): 18000000, 18100000,
18800000.
Description: Clothing, footwear, luggage articles and accessories.
Occupational clothing, special workwear and accessories.
Footwear.
SECTION IV: PROCEDURE
IV.3) ADMINISTRATIVE INFORMATION
IV.3.3) Conditions for obtaining specifications and additional documents
or descriptive document:
IV.3.4) Time-limit for receipt of tenders or requests to participate:
5.1.2009 - 16:00.
IV.3.6) Language(s) in which tenders or requests to participate may be
drawn up: French.

Original Text:
AVIS DE MARCHÉ
Fournitures
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: CCAS Ville de Saint-étienne,
1, Rue de l'Attache aux Boeufs, à l'attention de M Philippe Raye-Vice
Président du CCAS Ville de Saint-Etienne, F-42000 Saint-étienne. Tél. 04
77 42 37 07. E-mail: bernard.forissier@saint-etienne.fr. Fax 04 77 42 37
19.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de
contact susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s).
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S):
Collectivité territoriale.
Santé.
Protection sociale.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Marché à
procèdure adaptée conformément à l'article 28 du Code des marchés publics
Marchés à bons de commande (article 77 du CMP) "Tenues vestimentaires des
agents des résidences pour personnes âgées ainsi que celles des porteurs
de repas" Lot n° 1 - Tenues vestimentaires unisexes, Lot n° 2 -
Chaussures, Lot n° 3 - Tenues vestimentaires, personnel servant à table,.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: Divers à Saint-étienne indiqués sur le bon de
commande, F-42000 Saint-Etienne.
II.1.3) L’avis implique: Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats: Les
prestations feront l'objet d'un marchés à bons de commande (article 77 du
Code des marchés publics), avec minimum et maximum.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
18000000, 18100000, 18800000.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Non.
II.1.8) Division en lots: Oui.
Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale: Le marché est conclu pour une
période initiale allant de la date de notification au 31.12.2009. Le
marché peut-être reconduit par période successive de 1 an, 3 fois au
maximum, sans que ce délai ne puisse excèder le 31.12.2012.
II.2.2) Options: Non.
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION: A compter du: 1.2.2009.
Jusqu’au: 31.12.2012.
INFORMATIONS SUR LES LOTS
LOT N° 1
INTITULÉ: Tenues vestimentaires unisexes
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: LOT N° 1: Tenues vestimentaires unisexes:
Vêtements de travail pour Infirmière, Aide Soignante et Agent Entretien
(Tunique de travail et pantalon) – Vêtements pour Cuisinier (Veste;
tablier sans bavette et pantalon) – Vêtements Intempéries (Veste de pluie;
Polaire) Minimum 380 – Maximum 1200 + étiquette scratch marqué du prénom
de l’agent et nom de la résidence.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
18000000, 18100000, 18800000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: LOT N° 1: Tenues vestimentaires unisexes :
Vêtements de travail pour Infirmière, Aide Soignante et Agent Entretien
(Tunique de travail et pantalon) – Vêtements pour Cuisinier (Veste;
tablier sans bavette et pantalon) – Vêtements Intempéries (Veste de pluie;
Polaire) Minimum 380 – Maximum 1200 + étiquette scratch marqué du prénom
de l’agent et nom de la résidence.
LOT N° 2
INTITULÉ: Chaussures
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: LOT N° 2: Chaussures: Chaussure pour cuisinier
(Mocassin S2; Sabot S2) – Chaussure pour Infirmière; Aide-Soignante;
(Sabot, Sabot type sandale) – Chaussure pour Agent Entretien (Sabot), –
Chaussure basse de sécurité pour Concierge. Minimum 330 – Maximum 1000.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
18000000, 18100000, 18800000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: LOT N° 2: Chaussures: Chaussure pour cuisinier
(Mocassin S2; Sabot S2) – Chaussure pour Infirmière; Aide-Soignante;
(Sabot, Sabot type sandale) – Chaussure pour Agent Entretien (Sabot), –
Chaussure basse de sécurité pour Concierge. Minimum 330 – Maximum 1000.
LOT N° 3
INTITULÉ: Tenues vestimentaires Personnel servant à table,
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: LOT N° 3: Tenues vestimentaires, Personnel
servant à table ( Agent Entretien): (Jupe, pantalon, chemisier manches ¾,
tablier avec bavette) Minimum 150 – Maximum 450.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
18000000, 18100000, 18800000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: LOT N° 3: Tenues vestimentaires, Personnel
servant à table ( Agent Entretien): (Jupe, pantalon, chemisier manches ¾,
tablier avec bavette) Minimum 150 – Maximum 450.
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés: Au vu de la nature du marché,
aucun cautionnement ni retenue de garantie est exigé pour ce marché,.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Modalités financières
conformément aux articles 86 à 111 du Code des marchés publics et paiement
à 45 jours par mandat administratif,.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: Aucune forme juridique n'est imposée
par le représentant du pouvoir adjudicateur,.
III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions
particulières: Non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: Le prèsent marché est soumis aux dispositions de l’article
28-I du code des marchés publics. Le marché est constitué par les
documents contractuels ci-dessous désignés par ordre de priorité
décroissante:
- Le présent document qui, daté et signé par les deux parties, vaut Acte
d’Engagement et Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP) et
dont l’exemplaire unique est conservé dans les archives de la personne
publique fait seul foi;
- L’attestation sur l’honneur du candidat quant à sa situation fiscale et
sociale ; - L’attestation d’assurance responsabilité civile du candidat;
- Le bordereau de prix forfaitaire, dûment rempli et daté, signé;
- Le catalogue avec remise consentie;
- Le devis estimatif, dont les quantités ne sont pas contractuelles;
- Les fiches techniques et catalogues (les normes françaises homologuées
et les normes applicables en France, en vertu d’accords internationaux );
III.2.4) Marchés réservés: Non.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
1. Valeur technique des produits, au vu des fiches techniques et/ou des
échantillons. Pondération: 40.
2. Prix des prestations, ce critère sera noté sur 10 par application de la
formule suivante: Note X=(prix mini/prix X)2x10, Pondération: 30.
3. Originalité des produits, notée sur 10. Pondération: 15.
4. Capacité à soumettre à l'acheteur une action concrête de développement
durable, justifiée au sein de l'entreprise par de la réinsertion
professionnelle, du recyclage des matériaux d'emballage, par exemple (ou
tout autre action qui sera ainsi jugée): notées sur 10, Pondération: 8.
5. Délais de livraison et Service après-vente: Pondération: 7.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents
complémentaires ou du document descriptif: Documents payants: non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 5.1.2009 - 16:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de
réception des offres).
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres: Personnes autorisées à assister
à l'ouverture des offres: non.
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) IL S’AGIT D’UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: LOT N° 1: Tenues vestimentaires unisexes:
Vêtements de travail pour Infirmière, Aide Soignante et Agent Entretien
(Tunique de travail et pantalon) – Vêtements pour Cuisinier (Veste;
tablier sans bavette et pantalon) – Vêtement Intempéries (Veste de pluie ;
Polaire) (Minimum 380 ; Maximum 1200 + étiquette scratch marqué du prénom
de l'agent et nom de la résidence). LOT N° 2: Chaussures: Chaussure pour
cuisinier (Mocassin S2; Sabot S2) – Chaussure pour Infirmière;
Aide-Soignante; (Sabot, Sabot type sandale) – Chaussure pour Agent
Entretien (Sabot), – Chaussure basse de sécurité pour Concierge. (Minimum
330 ; Maximum 1000) LOT N° 3: Tenues vestimentaires, Personnel servant à
table ( Agent Entretien): (Jupe, pantalon, chemisier manches ¾, tablier
avec bavette) (Minimum = 150; Maximum 450).
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
Administratif de Lyon, 184, Rue Duguesclin, F-69433 Lyon cedex.
VI.4.2) Introduction des recours: Précisions concernant le(s) délai(s)
d'introduction des recours: Avant la signature du contrat, les candidats
peuvent introduire un recours gracieux contre la décision de rejet de leur
candidature ou de leur offre, un recours en référé sur le fondement des
articles L.551-1 ou L.521-1 du Code de Justice Administrative, et/ou un
recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat dans
un délai de deux mois à compter de leur publication sur le fondement de
l'article R.421-1 du Code de Justice Administrative. Après la signature du
contrat, et dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des
mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'avis d'attribution,
les candidats évincés peuvent introduire un recours de plein contentieux
contestant la validité du contrat ou de certaines clauses qui en sont
divisibles, assorti le cas échéant de demandes indemnitaires et/ou d'un
référé suspension sur le fondement de l'article L.521-1 du Code de Justice
Administrative.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 27.11.2008.

Request For Proposals

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Original Text

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